CCAM / Prise en charge du patient diabétique

HBQD001 Bilan parodontal
Exploration du parodonte par sondage pour dépistage d’une maladie parodontale, étude de l’indice de plaque
Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018
Facturation : prise en charge limitée aux patients en ALD pour diabète
50 €
HBJA003 Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 1 sextant

Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 – traitement de première intention, non chirurgical, des formes chroniques et agressives des parodontites

Facturation :
quelle que soit la technique
prise en charge limitée à un traitement initial et à un traitement complémentaire en cas de persistance des lésions – par période de 3 ans
prise en charge limitée aux patients diabétiques, en ALD pour cette affection

80 €
HBJA171 Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 2 sextants

Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 – traitement de première intention, non chirurgical, des formes chroniques et agressives des parodontites

Facturation :
quelle que soit la technique
prise en charge limitée à un traitement initial et à un traitement complémentaire en cas de persistance des lésions – par période de 3 ans
prise en charge limitée aux patients diabétiques, en ALD pour cette affection

160 €
HBJA634 Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 3 sextants ou plus

Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 – traitement de première intention, non chirurgical, des formes chroniques et agressives des parodontites

Facturation :
quelle que soit la technique
prise en charge limitée à un traitement initial et à un traitement complémentaire en cas de persistance des lésions – par période de 3 ans
prise en charge limitée aux patients diabétiques, en ALD pour cette affection

240 €

Suppléments: Apnée du sommeil / MEOPA / AVK-AOD / Dents de sagesse

 

YYYY465 Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil 70 €
Ce supplément inclut :
– interrogatoire
– évaluation de la cinétique mandibulaire
– examen de l’état buccal
– séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires
YYYY183 Supplément pour actes buccodentaires pour un patient en situation de handicap 100 €
Avec ou sans :
– sédation consciente
– utilisation du MEOPA
Indication : enfant handicapé dont les personnes qui en assument la charge sont bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé [AEEH] ou pour prise en charge d’un patient bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap [PCH] atteints de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique sévère, de polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant
Formation : pour MEOPA : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale 
Facturation : une seule fois par séance
YYYY614 Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK] 20 €
Facturation : une seule fois par séance
YYYY755 Supplément pour avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe réalisée en cabinet sous anesthésie locale 125 €
Facturation : associable à HBGD038, non associable à ZZLP042

 

Liste des médicaments AVK et AOD
Dénomination commune internationale (DCI)
AVK

Code ATC DCI
BO1AA01 DICOUMAROL
BO1AA02 PHENINDIONE
BO1AA03 WARFARINE
BO1AA04 PHENPROCOUMONE
BO1AA07 ACENOCOUMAROL
BO1AA08 ETHYL BISCOUMACETATE
BO1AA09 CLORINDIONE
BO1AA10 DIPHENADIONE
BO1AA11 TIOCLOMAROL
BO1AA12 FLUINDIONE

AOD
Inhibiteurs directs de la thrombine

Code ATC DCI
BO1AE01 DESIRUDINE
BO1AE02 LEPIRUDINE
BO1AE03 ARGATROBAN
BO1AE04 MELAGATRAN
BO1AE05 XIMELAGATRAN
BO1AE06 BIVALIRUDINE
BO1AE07 DABIGATRAN ETEXILATE

Inhibiteurs directs du facteur Xa

Code ATC DCI
BO1AF01 RIVAROXABAN
BO1AF02 APIXABAN
BO1AF03 EDOXABAN

 

Prothèses avec actes plafonnés du 1/4/2019 au 31/12/2019 puis intégrées au dispositif reste à charge modéré à partir du 1/1/2020

Code CCAM libellé Base sécurité sociale du 1/4/2019 au 31/12/2019 Plafonds honoraires du 1/4/2019 au 31/12/2019
HBLD745 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] avec ou sans clavette pour:
– couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491),
– couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073),
– couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158)
– bridges de base HBLD040, HBLD043, HBLD227
Prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
90,00 230,00
HBLD724 Pose d’une couronne dentaire transitoire pour:
– couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491),
– couronnes céramiques monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073),
– couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158)
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive
10,00 60,00
LBLD017 Pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire 150,00 280,00

Prothèses avec actes plafonnés du 1/4/2019 au 31/12/2019 puis intégrées au dispositif RAC0 à partir du 1/1/2020

code CCAM Libellé CCAM Base sécurité sociale du

1/4/2019

au 31/12/2019

Honoraires limites du

1/4/2019

au 31/12/2019

HBLD680 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique (hors zircone)
Facturation sur incisives, canines et 1eres prémolaires
 107,50 530,00
HBLD634 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique
Facturation sur incisives, canines et 1eres prémolaires
 107,50 530,00
HBLD350 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique (zircone) hors molaires  107,50 480,00
HBLD038 Pose d’une couronne dentaire dentoportée métallique  107,50 320,00
HBLD090 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent (inlay core) pour:
-couronnes métalliques toutes localisations
-couronnes céramométalliques sur incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD634)
-couronnes céramiques monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350)
-couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD680)
-piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033)
-piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d’une incisive (HBLD785)
 90,00 230,00
HBLD490 Pose d’une couronne dentaire transitoire pour:
-couronnes métalliques toutes localisations
-couronnes céramométalliques sur incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD634)
-couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD680)
Non facturable pour une couronne réalisée en extemporané
 10,00 60,00
HBLD785 Pose d’une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d’ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une incisive  279,50 1465,00
HBLD033 Pose d’une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et un élément intermédiaire métallique  279,50 870,00

Norme ISO 3950 / dents, sextants, quadrants, arcades

Cavité buccale = 00
maxillaire = 01
mandibule = 02
QUADRANTS =  10, 20, 30, 40
quadrant n° 10 / correspond aux dents n°

18 17 16 15 14 13 12 11

quadrant n° 20 / correspond aux dents n°

21 22 23 24 25 26 27 28

quadrant n° 30 / corespond aux dents n°

31 32 33 34 35 36 37 38

quadrant n° 40 / correspond aux dents n°

48 47 46 45 44 43 42 41

SEXTANTS = 03, 04, 05, 06, 07, 08
sextant n° 03 / correspond aux dents n°

18 17 16 15 14

sextant n° 04 / correspond aux dents n°

13 12 11 21 22 23

sextant n° 05 / correspond aux dents n°

24 25 26 27 28

sextant n° 06 / correspond aux dents n°

34 35 36 37 38

sextant n° 07 / correspond aux dents n°

43 42 41 31 32 33

sextant n° 08 / corespond aux dents n°

48 47 46 45 44

Dents permanentes:

 18  17  16  15  14  13  12 11 21  22  23  24  25 26 27 28
 48  47  46  45  44  43  42  41  31  32  33  34  35  36  37  38

Dents temporaires:

55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75

CCAM / codes des actes de fracture, luxation, réimplantation, contention

07.02.02.01 Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule

code libellé tarif
HBLD052 Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents Non pris en charge
HBLD050 Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus Non pris en charge
HBLD053 Pose d’un dispositif
unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents
96,40
(ZZLP025)
HBLD051 Pose d’un dispositif
unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus
96,40
(ZZLP025)
LBGD001 Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal 41,80
Ablation de matériel
d’ostéosynthèse : ligature d’Ivy, d’arc vestibulaire
À l’exclusion de : acte
d’orthodontie
(ZZLP025)

07.02.02.02 Réduction de fracture et de luxation de dent
La réduction de fracture et de luxation de dent inclut la pose de moyen de contention.

code libellé tarif
HBED011 Réduction de luxation d’une dent Non pris en charge
HBED016 Réduction de luxation de plusieurs dents Non pris en charge
HBED009 Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente 104,50
[F, P, S, U] Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
(ZZLP025)
HBED015 Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète 104,50
[F, P, S, U] Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
(ZZLP025)

07.02.02.03 réimplantation de dent et autogreffe de germe

La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention.

code libellé tarif
HBED001 Réimplantation d’1 dent permanente expulsée 96,40
[F,U] (ZZLP025)
HBED003 Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées 192,80
[F,U] (ZZLP025)
HBED021 Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus 289,20
[F,U] (ZZLP025)
HBED022 Autogreffe d’un germe ou d’une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement 209,00
(ZZLP030)
HBED005 Autogreffe d’une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement Non pris en charge

 

CCAM / codes des modificateurs (urgence, âge du patient)

19.03.01 Urgence
Dans le cadre d’une affection ou la suspicion d’une affection mettant en danger la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles :
– Réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant et réalisé soit, entre 20 heures et 8 heures soit, le dimanche ou un jour férié.
– Réalisation d’un acte de 8 heures à 20 heures dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.

Facturation : à l’exclusion des forfaits de surveillance continue du sous chapitre 19.01

code libellé tarif
U Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens dentistes, la nuit entre 20 h et 08 h

A l’exclusion de :
acte réalisé par les chirurgiens, ORL, stomatologues, ophtalmologues, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes ;
acte réalisé par les pédiatres, par les médecins généralistes ou par les sages-femmes ;
acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les médecins des autres spécialités, de 00h à 08h.

25,15
F Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié 19,06

19.03.02 Age du patient

code libellé tarif
E Réalisation d’un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans
A l’exclusion de :
– acte de radiographie du squelette entier, de l’hémisquelette,
– actes de radiologie vasculaire et de radiologie interventionnelle
+ 49 %
N Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans +15,7 %

CCAM / codes des actes de suppléments pour prothèse amovible

19.02.11  Soins prothétiques – Suppléments pour prothèse amovible

code libellé tarif
YYYY176 Supplément pour pose d’une dent
contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine
21,50
YYYY275 Supplément pour pose de 2 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
43,00
YYYY246 Supplément pour pose de 3 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
64,50
YYYY478 Supplément pour pose de 4 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
86,00
YYYY426 Supplément pour pose de 5 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
107,50
YYYY389 Supplément pour pose de 6 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
129,00
YYYY159 Supplément pour pose d’une dent
contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique
32,25
YYYY329 Supplément pour pose de 2 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
64,50
YYYY258 Supplément pour pose de 3 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
96,75
YYYY259 Supplément pour pose de 4 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
129,00
YYYY440 Supplément pour pose de 5 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
161,25
YYYY447 Supplément pour pose de 6 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
193,50
YYYY142 Supplément pour pose de 7 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
225,75
YYYY158 Supplément pour pose de 8 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
258,00
YYYY476 Supplément pour pose de 9 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
290,25
YYYY079 Supplément pour pose de 10 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
322,50
YYYY184 Supplément pour pose de 11 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
354,75
YYYY284 Supplément pour pose de 12 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
387,00
YYYY236 Supplément pour pose de 13 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
419,25
YYYY353 Supplément pour pose de 14 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
451,50
YYYY465 Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil

Ce supplément inclut :
– interrogatoire
– évaluation de la cinétique mandibulaire
– examen de l’état buccal
– séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires

70,00
YYYY183 Supplément pour prise en charge d’un patient en situation de handicap
Avec ou sans : sédation consciente
Avec ou sans : utilisation du MEOPA
Indication : enfant handicapé dont les personnes qui en assument la charge sont bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé [AEEH] ou pour prise en charge d’un patient bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap [PCH] atteints de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique sévère, de polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant
Formation : pour MEOPA : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Facturation : une seule fois par séance
100,00
YYYY614 Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK]
Facturation : une seule fois par séance
20,00

 

CCAM / codes des actes d’implantologie

11.02.05.02
Pose d’implant osseux sur le crâne et la face
Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’enfant :
– oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu’à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.
– Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L324-1 du code de la Sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie chez l’adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants : Agénésie d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11 / 21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41 / 31, 32, 33, 34, 36, 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s’applique lorsque la croissance est terminée.
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L.324-1 du code de la sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
– quatre implants maximum au maxillaire
– deux implants maximum à la mandibule
La prescription d’une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo facial, l’oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien dentiste.

code CCAM libellé CCAM tarif
LBLD075 Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
438,90
LBLD066 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
806,74
LBLD281 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
1174,58
LBLD117 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
1542,42
LBLD015 Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
422,18
LBLD010 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
785,84
LBLD013 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
1149,50
LBLD004 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
1513,16
LBLD020 Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
1876,82
LBLD025 Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
2240,48
LBLD026 Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
2604,14

anesthésie:
57,51

LBLD038 Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
2967,8

anesthésie:
57,51

LBLD200 Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
3331,46

anesthésie:
57,51

LBLD294 Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
3695,12

anesthésie:
57,51

LBLD261 Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus NPC
LALA002
[J, K]
Pose d’un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d’épithèse ou d’appareillage auditif ostéo-intégré
(ZZLP030)
167,20
LALA001
[J, K]
Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d’épithèse
(ZZLP042)
250,80
LALB001 Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux
(ZZLP025)
115,20

11.02.05.03 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal

code CCAM libellé CCAM tarif
LBLD019 Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

160,93
LBLD073 Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

309,32
LBLD086 Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

457,71
LBLD193 Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

606,10
LBLD447 Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

754,49
LBLD270 Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

902,88
LBLD143 Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

1051,27
LBLD235 Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

1199,66
LBLD311 Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

1348,05
LBLD214 Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

1496,44
LBLD420 Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus NPC
LBLD034 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’adulte
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

96,14
LBLD057 Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’adulte
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

144,21

11.02.05.04 Dégagement et activation d’implant osseux du crâne et de la face

code CCAM libellé CCAM tarif
LABA002 Désépaississement des tissus de recouvrement d’un site implantaire
Facturation : implant crânien ou facial
(ZZLP025)
41,80
LAPB451 Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant
Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
94,05
LAPB311 Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et /ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
163,02
LAPB459 Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et /ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
231,99
LAPB408 Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et /ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
300,96
LAPB002 Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte
Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
87,87
LAPB004 Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
154,66
LAPB003 Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
221,54
LAPB001 Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
288,42
LAPB005 Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
355,30
LAPB006 Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
422,18
LAPB007 Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
489,06
LAPB047 Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
555,94
LAPB030 Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
622,82
LAPB122 Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
689,70
LAPB288 Dégagement et activation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus NPC

11.02.05.05 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
Facturation : les actes d’ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d’exérèse,
ou de résection partielle d’un os, d’ostéophytes ou d’exostose sur le même os

code CCAM libellé CCAM tarif
LAGA004
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation de matériel externe d’ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial

(GELE001)

88,63

anesthésie:
48,00

LAGA003
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct

(GELE001)

81,54

anesthésie:
48,00

LAGA005
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct

(GELE001)

110,60

anesthésie:
72,00

LAGA002
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct

(GELE001)

121,95

anesthésie:
72,00

LZGA001
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct

(GELE001)

81,54

anesthésie:
48,00

LAGA006
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation d’un implant intraosseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct

(GELE001)

44,67

anesthésie:
48,00

LAGA001
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Ablation de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial

(GELE001)

58,85

anesthésie:
48,00

LBGA280
[F,U]
Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
87,78
LBGA441
[F,U]
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
106,59
LBGA354
[F,U]
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
125,40
LBGA049
[F,U]
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
144,21
LBGA004
[F,U]
Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
71,06
LBGA003
[F,U]
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
85,69
LBGA002
[F,U]
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

100,32

anesthésie:
57,51

LBGA006
[F,U]
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

114,95

anesthésie:
57,51

LBGA007
[F,U]
Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

129,58

anesthésie:
57,51

LBGA008
[F,U]
Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

144,21

anesthésie:
57,51

LBGA009
[F,U]
Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

158,84

anesthésie:
57,51

LBGA139
[F,U]
Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

173,47

anesthésie:
57,51

LBGA052
[F,U]
Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

188,10

anesthésie:
57,51

LBGA168
[F,U]
Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

202,73

anesthésie:
57,51

LBGA113 Ablation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse NPC

CCAM / codes des actes de réparation des prothèses amovibles

07.02.03.05 Adjonction ou changement d’élément de prothèse dentaire
À l’exclusion de : adjonction ou changement d’élément soudé (cf 07.02.03.06)
Par élément, on entend : dent ou crochet

code libellé tarif
HBMD020 réparation d’une prothèse dentaire amovible en résine fêlée ou fracturée 21,50
HBMD017 Adjonction ou changement d’1
élément d’une prothèse dentaire amovible
21,50
HBMD114 Adjonction ou changement de 2
éléments d’une prothèse dentaire amovible
32,25
HBMD322 Adjonction ou changement de 3
éléments d’une prothèse dentaire amovible
43,00
HBMD404 Adjonction ou changement de 4
éléments d’une prothèse dentaire amovible
53,75
HBMD245 Adjonction ou changement de 5
éléments d’une prothèse dentaire amovible
64,50
HBMD198 Adjonction ou changement de 6
éléments d’une prothèse dentaire amovible
75,25
HBMD373 Adjonction ou changement de 7
éléments d’une prothèse dentaire amovible
86,00
HBMD228 Adjonction ou changement de 8
éléments d’une prothèse dentaire amovible
96,75
HBMD286 Adjonction ou changement de 9
éléments d’une prothèse dentaire amovible
107,5
HBMD329 Adjonction ou changement de 10
éléments d’une prothèse dentaire amovible
118,25
HBMD226 Adjonction ou changement de 11
éléments d’une prothèse dentaire amovible
129,00
HBMD387 Adjonction ou changement de 12
éléments d’une prothèse dentaire amovible
139,75
HBMD134 Adjonction ou changement de 13
éléments d’une prothèse dentaire amovible
150,50
HBMD174 Adjonction ou changement de 14
éléments d’une prothèse dentaire amovible
161,25
HBKD396 Changement d’1 facette d’une
prothèse dentaire amovible
17,20
HBKD431 Changement de 2 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
34,40
HBKD300 Changement de 3 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
51,60
HBKD212 Changement de 4 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
68,80
HBKD462 Changement de 5 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
86,00
HBKD213 Changement de 6 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
103,20
HBKD140 Changement de 7 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
120,40
HBKD244 Changement de 8 facettes d’une
prothèse dentaire amovible
137,60
HBKD005 Changement de dispositif
d’attachement d’une prothèse dentaire amovible supra implantaire
32,25
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

07.02.03.06 Adjonction ou changement d’élément soudé de prothèse dentaire
Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé

code libellé tarif
HBMD249 Adjonction ou changement d’1
élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
43
HBMD292 Adjonction ou changement de 2
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
86
HBMD188 Adjonction ou changement de 3
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
129
HBMD432 Adjonction ou changement de 4
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
172
HBMD283 Adjonction ou changement de 5
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
215
HBMD439 Adjonction ou changement de 6
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
258
HBMD425 Adjonction ou changement de 7
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
301
HBMD444 Adjonction ou changement de 8
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
344
HBMD485 Adjonction ou changement de 9
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
387
HBMD410 Adjonction ou changement de 10
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
430
HBMD429 Adjonction ou changement de 11
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
473
HBMD281 Adjonction ou changement de 12
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
516
HBMD200 Adjonction ou changement de 13
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
559
HBMD298 Adjonction ou changement de 14
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
602

07.02.03.07 Réparation de prothèse dentaire

code libellé tarif
HBMD020 Réparation d’une prothèse
dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée
21,50
HBMD008 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d’éléments
32,25
HBMD002 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d’1 élément
38,70
HBMD488 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2
éléments
45,15
HBMD469 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3
éléments
51,60
HBMD110 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4
éléments
58,05
HBMD349 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5
éléments
64,50
HBMD386 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6
éléments
70,95
HBMD339 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7
éléments
77,40
HBMD459 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8
éléments
83,85
HBMD438 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9
éléments
90,30
HBMD481 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10
éléments
96,75
HBMD449 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11
éléments
103,20
HBMD312 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12
éléments
109,65
HBMD289 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13
éléments
116,10
HBMD400 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14
éléments
122,55
HBMD076 Réparation de l’artifice
cosmétique d’une dent prothétique par technique directe
Non pris en charge
HBMD079 Réparation de l’artifice
cosmétique d’une dent prothétique par technique indirecte
Non pris en charge
HBMD007 Réfection des bords et/ou de
l’intrados d’une prothèse dentaire amovible partielle
Non pris en charge
HBMD004 Réfection de la base d’une
prothèse dentaire amovible complète
Non pris en charge
HBMD016 Rescellement et/ou recollage
d’une ou deux couronnes ou d’un ou deux ancrages d’une prothèse dentaire
fixée
Non pris en charge
HBMD009 Rescellement et/ou recollage de
3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d’une prothèse dentaire fixée
Non pris en charge
HBMD019 Révision des piliers
implantoportés d’une prothèse dentaire
18,81
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

CCAM / codes des actes de prothèse amovible

07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible
A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible, tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l’exception des dents de sagesse.
Par prothèse amovible de transition ou prothèse amovible définitive on entend : prothèse dento ou implanto-stabilisée.

code libellé tarif
HBLD132 Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant moins de 9 dents 107,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD492 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents
150,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD118 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine
182,75
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD199 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine
365,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD240 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à chassis métallique
comportant moins de 9 dents
236,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD236 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à chassis métallique
comportant de 9 à 13 dents
279,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD217 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique
311,75
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD171 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique
623,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD364 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents
64,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246)
HBLD476 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 4 dents
75,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478)
HBLD224 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 5 dents
86,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426)
HBLD371 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 6 dents
96,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD123 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 7 dents
107,5
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD270 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 8 dents
118,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD148 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 9 dents
129,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD231 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 10 dents
139,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD215 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 11 dents
150,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD262 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 12 dents
161,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD232 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 13 dents
172,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD032 Pose d’une prothèse amovible de
transition complète unimaxillaire à plaque base résine
182,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD101 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 9 dents
129,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD138 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 10 dents
139,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD083 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 11 dents
150,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD370 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 12 dents
161,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD349 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 13 dents
172,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD031 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète unimaxillaire à plaque base résine
182,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD035 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète bimaxillaire à plaque base résine
365,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD131 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents
193,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258)
HBLD332 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 4 dents
204,25
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259)
HBLD452 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 5 dents
215,00
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440)
HBLD474 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 6 dents
225,75
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447)
HBLD075 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 7 dents
236,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142)
HBLD470 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 8 dents
247,25
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158)
HBLD435 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 9 dents
258,00
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476)
HBLD079 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 10 dents
268,75
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079)
HBLD203 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 11 dents
279,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184)
HBLD112 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 12 dents
290,25
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284)
HBLD308 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 13 dents
301,00
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284, YYYY236)
HBLD047 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
311,75
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD046 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète bimaxillaire à châssis métallique
623,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD048 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d’une prothèse
amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
494,50
( YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389, YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440,
YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236,
YYYY353)
HBLD030 Pose d’une prothèse dentaire
complète transvissée implantoportée
182,75

CCAM / codes des actes de prothèse fixée

07.02.03 Soins prothétiques – Prothèses dentaires
La pose d’une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.
Facturation : la durée d’usage des prothèses dentaires n’est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l’usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674

07.02.03.01 Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon] inlays core

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBLD015 Pose d’une coiffe de recouvrement d’une racine dentaire [Coping]
Avec ou sans : pose de tenon
NPC
HBLD090 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge sans reste à charge
Avec ou sans clavette
À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation pour :
– couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038),
– couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires
(HBLD634),
– couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350)
– couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680)
– bridge de base tout métallique (HBLD033)
– bridge de base céramométallique pour le remplacement d’une incisive (HBLD785)
Prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
90,00
HBLD745 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dento porté à entente directe limitée.
Avec ou sans clavette
À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation pour :
– couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491),
– couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073),
– couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et
molaires (HBLD158)
– bridges de base HBLD040, HBLD043, HBLD227
Prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
90,00
HBLD245 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dento porté à tarif libre.
Avec ou sans clavette
À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation pour :
– couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734)
– couronnes céramocéramiques (HBLD403)
– couronnes alliages précieux(HBLD318)
– bridges de base tout céramique (HBLD425)
– bridges de base en alliage précieux (HBLD178)
– adjonction de piliers d’ancrage à un bridge de base HBMD081, HBMD087)
prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
90,00
HBLD012 Pose d’une infrastructure coronaire sur 1 implant NPC
HBLD017 Pose d’infrastructure coronaire sur 2 implants NPC
HBLD021 Pose d’infrastructure coronaire sur 3 implants NPC
HBLD013 Pose d’infrastructure coronaire sur 4 implants NPC
HBLD005 Pose d’infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus NPC
HBLD008 Pose d’un attachement coronoradiculaire sur une dent NPC

07.02.03.02 Pose d’une couronne dentaire prothétique
La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique
Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674
Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse céramométallique
Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBLD490 Pose d’une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée « sans reste à charge »

Facturation pour :
– couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038),
– couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires
(HBLD634),
– couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires
(HBLD350)
– couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680)
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive

10,00
HBLD724 Pose d’une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à entente directe limitée»

Facturation pour :
– couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491),
– couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073),
– couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et
molaires (HBLD158)
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive
Facturable pour la pose d’une couronne transitoire non suivie d’une couronne définitive dans les 6 mois

10,00
HBLD486 Pose d’une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à tarif libre»

Facturation pour :
– couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734)
– couronnes céramocéramiques (HBLD403)
– couronnes en alliage précieux ( HBLD318)
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive

10,00
HBLD038 Pose d’une couronne dentaire dentoportée en alliage non précieux 107,50
HBLD634 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une incisive, une canine ou une première prémolaire 107,50
HBLD491 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une deuxième prémolaire 107,50
HBLD734 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une molaire 107,50
HBLD350 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une dent autre qu’une molaire 107,50
HBLD073 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une molaire 107,50
HBLD680 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur incisives, canines et premières prémolaires 107,50
HBLD158 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur deuxièmes prémolaires et molaires 107,50
HBLD403 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramocéramique 107,50
HBLD318 Pose d’une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux
Avec ou sans recouvrement céramique
107,50
HBLD418 Pose d’une couronne dentaire implantoportée 107,50

07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée (bridges, bridges cantilever, bridges collés)

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la nomre NF-EN ISO 22674

Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse céramométallique

Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBMD048 Pose d’une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d’un secteur incisivocanin NPC
HBLD034 Pose d’une prothèse dentaire plurale transitoire NPC
HBLD040 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082 ,HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD043 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD033 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD785 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une incisive 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD227 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une dent autre qu’une incisive 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD425 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramique 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087, HBMD776, HBMD689)
HBLD178 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux

Avec ou sans : recouvrement céramocéramique

279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087, HBMD776, HBMD689)
HBLD088 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente

Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

Facturation : la prise en charge du pilier d’ancrage est limitée aux incisives centrales maxillaires et aux canines ou à la 1ère prémolaire en l’absence de canines

172,00
HBLD750 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

279,50
HBLD411 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension métallique[bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

279,50
HBLD321 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

279,50
HBLD465 Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension céramo métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire

Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension

279,50
HBLD466 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente 103,06
HBLD414 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une prémolaire ou d’une molaire permanente 103,06
HBLD179 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d’une prémolaire ou d’une molaire permanente 103,06
HBLD453 Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes 103,06
HBLD093 Pose d’une prothèse plurale en extension, collée comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever collé], pour le remplacement d’une incisive permanente

L’élément d’ancrage coronaire partiel ne peut pas être une incisive latérale maxillaire

83,78
HBLD030 Pose d’une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée 182,75

18.02.07.06
Soins prothétiques – Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBMD490 Adjonction d’un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2ème élément métallique intermédiaire de bridge] 0,10
HBMD342 Adjonction d’un 2ème élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3ème élément métallique intermédiaire de bridge] 0,10
HBMD082 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d’un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3ème 10,75
HBMD479 Adjonction d’un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2ème élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] 0,10
HBMD433 Adjonction d’un 2ème élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3ème élément céramométallique ou en équivalents minérauxcintermédiaire de bridge] 0,10
HBMD072 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d’un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3ème 10,75
HBMD081 Adjonction d’un pilier d’ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
Facturation: quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
107,50
HBMD087 Adjonction d’un pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
Facturation: quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
107,50
HBMD776 Adjonction d’un élément en extension métallique, autre qu’une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d’ancrage et 1 élément intermédiaire

Conditions de réalisation : la largeur de l’extension ne doit pas dépasser celle d’une prémolaire

10,75
HBMD689 Adjonction d’1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu’une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d’ancrage et un élément intermédiaire

Conditions de réalisation : la largeur de l’extension ne doit pas dépasser celle d’une prémolaire

10,75

CCAM / codes des actes de parodontie

07.02.05 Actes thérapeutiques sur le parodonte
Par secteur dentaire, on entend : portion de l’arcade dentaire correspondant à l’implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.

07.02.05.01 Curetage périapical dentaire
code CCAM libellé CCAM tarif
HBGB001 Curetage d’alvéole dentaire
À l’exclusion de : curetage alvéolaire au cours d’une avulsion dentaire
NPC
HBGB005
[F,U]
Curetage périapical avec résection de l’apex d’une racine dentaire endodontiquement traitée
(ZZLP025)
50,16
HBGB003
[F,U]
Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine
(ZZLP025)
83,90
HBGB002
[F,U]
Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une prémolaire
(ZZLP025)
98,36
HBGB004
[F,U]
Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une molaire
(ZZLP025)
132,10
07.02.05.02 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
code CCAM libellé CCAM tarif
HBFA006 Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents
À l’exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent(ZZHA001, ZZLP025)
NPC
HBFA007
[F,U]
Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
(ZZHA001, ZZLP025)
41,80
HBFA008 Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus
(ZZHA001, ZZLP025)
NPC
HBFA005 Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents NPC
HBFA004 Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents NPC
HBFA003 Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus NPC
HBFA013 Exérèse d’hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée
(ZZHA001)
NPC
HBFA012 Exérèse d’hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète
(ZZHA001)
NPC
HBAA338 Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent NPC
07.02.05.03 Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition
code CCAM libellé CCAM tarif
HBMA004 Régénération parodontale
Pose de membrane de régénération tissulaire parodontale
Comblement de perte de substance de l’arcade alvéolaire par autogreffe osseuse
Avec ou sans : apport de biomatériau
NPC
HBED023 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
79,42
HBED024 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
94,05
HBMA006 Ostéoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau NPC
HBMA003 Ostéoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse NPC
HBBA003 Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)
85,69
HBBA002 Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)
269,61
HBBA004 Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)
298,87
07.02.05.04 Autres actes thérapeutiques sur le parodonte
code CCAM libellé CCAM tarif
HBJB001 Évacuation d’abcès parodontal 40,00
HBGB006 Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant NPC
HBJA003 Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant NPC
HBMA001 Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
75,24
HBMD018 Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d’appui muqueux d’une prothèse dentaire, sur une arcade NPC

CCAM / codes des restaurations coronaires

07.02.02.05 Restauration des tissus durs de la dent
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent
La restauration d’une dent inclut l’exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.
Avec ou sans recouvrement cuspidien
Le décompte des faces ou des angles s’entend pour une lésion.
Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBFD010
[F,U]
parage de plaie de la pulpe d’une dent avec coiffage direct 60,00
HBMD351

[N]

Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] composite ou en alliage non précieux
(ZZLP025, HBQK061)
100,00
HBMD460
[N]
Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] céramique ou en alliage précieux
(ZZLP025, HBQK061)
100,00
HBMD058
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
25,06
HBMD050
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
42,00
HBMD054
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
53,00
HBMD044
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061,)
53,00
HBMD047
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061,)
86,00
HBMD053
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
Facturation: la prise en charge est limitée à deux restaurations quel que soit le nombre de lésions sur la face
(ZZLP025, HBQK061,)
25,06
HBMD049
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
42,00
HBMD038
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
53,00
HBMD042
[N]
Restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
92,00

N = + 15,7 %  /  Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans

CCAM / codes des acte d’endodontie

07.02.02.06 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
L’exérèse de la pulpe vivante ou l’exérèse du contenu canalaire non vivant d’une dent inclut la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.
Lorsque le contenu canalaire est un matériau d’obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBFD006
[F, U]
Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d’une dent temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
23,00
HBFD017
[F, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD019
[F, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD032 Exérèse partielle de la pulpe vivante d’une dent permanente immature pour apexogénèse
(ZZHA001, HBQK040, HBQK303)
NPC
HBFD033
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD021
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD035
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD008
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD015
[F, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD474
[F, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD458
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine permanente immature
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD395
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une première prémolaire maxillaire immature
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,2
HBFD326
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,2
HBFD150
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente immature
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD001
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD297
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD003
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD024
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94

07.02.02.07 Désobturation endodontique
La désobturation endodontique n’inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire.

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
     
HBGD030 Désobturation endodontique d’une incisive ou d’une canine NPC
HBGD233 Désobturation endodontique d’une première prémolaire maxillaire NPC
HBGD001 Désobturation endodontique d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire NPC
HBGD033 Désobturation endodontique d’une molaire NPC
HBGD012 Ablation de corps étranger d’un canal radiculaire d’une dent
À l’exclusion de : ablation d’obturation endodontique
NPC
     

07.02.02.08 Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
L’obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBMD003 Séance de renouvellement de l’obturation radiculaire d’une dent permanente immature à l’hydroxyde de calcium NPC
HBBD003
[N]
Obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBBD234
[N]
Obturation radiculaire d’une première prémolaire maxillaire après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBBD001
[N]
Obturation radiculaire d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBBD002
[N]
Obturation radiculaire d’une molaire après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBBA001 Obturation d’une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal NPC
     

18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l’appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBQK040
[F,U]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
11,97
HBQK303
[F,U]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
15,96

CCAM / codes des actes de prophylaxie

07.02.02.04 Prophylaxie buccodentaire

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBLD004 Séance d’application topique intrabuccale de fluorures NPC
HBLD009 Application d’un topique pour hypersensibilité dentinaire NPC
HBLD045 Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur les deux arcades dentaires.

Indication : acte de prévention en cas de risque carieux élevé
Facturation : la prise en charge est limitée aux enfants de 6 à 9 ans présentant un risque carieux individuel [RCI]) élevé, sur les 2 arcades, 2 fois par an maximum
25,00
HBBD005 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
21,69
HBBD006 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
43,38
HBBD007 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
65,07
HBBD004 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
86,76
HBBD039 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
108,45
HBBD404 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
130,14
HBBD098 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes  molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
151,83
HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire
173,52
     
HBJD001 Détartrage et polissage des dents 28,92
  Facturation : Deux actes au plus peuvent être facturés par période de 6 mois
Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum
 

CCAM / codes des actes d’avulsion

07.02.02.10 Avulsion de dents temporaires
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM libellé CCAM tarif euro 
     
HBGD035
[F,U]
Avulsion d’1 dent temporaire sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
25,00
HBGD037
[F,U]
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
30,00
HBGD309
[F,U]
Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD284
[F,U]
Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
41,80
HBGD065
[F,U]
Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD462
[F,U]
Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
58,52
HBGD464
[F,U]
Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
66,88
HBGD263
[F,U]
Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
75,24
HBGD280
[F,U]
Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD093
[F,U]
Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
91,96
HBGD362
[F,U]
Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
100,32
HBGD054
[F,U]
Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
108,68
HBGD111
[F,U]
Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
117,04
HBGD174
[F,U]
Avulsion de14 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
125,4
HBGD057
[F,U]
Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
133,76
HBGD133
[F,U]
Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
142,12
HBGD123
[F,U]
Avulsion de17 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
150,48
HBGD468
[F,U]
Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
158,84
HBGD282
[F,U]
Avulsion de19 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
167,20
HBGD201
[F,U]
Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
175,56
HBGD042
[F,U]
Avulsion d’1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD026
[F,U]
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
(ZZLP054, HBQK061)
125,40
       

07.02.02.11 Avulsion de dents permanentes
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBGD036
[F,U]
Avulsion d’1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD043
[F,U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD319
[F,U]
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
66,88
HBGD489
[F,U]
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD497
[F,U]
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
100,32
HBGD106
[F,U]
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
117,04
HBGD076
[F,U]
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
133,76
HBGD422
[F,U]
Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
150,48
HBGD420
[F,U]
Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
167,20
HBGD064
[F,U]
Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
183,92
HBGD356
[F,U]
Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
200,64
HBGD146
[F,U]
Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
217,36
HBGD382
[F,U]
Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
234,08
HBGD247
[F,U]
Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
250,8
HBGD197
[F,U]
Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
267,52
HBGD333
[F,U]
Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
284,24
HBGD261
[F,U]
Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
300,96
HBGD499
[F,U]
Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
317,68
HBGD461
[F,U]
Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
334,4
HBGD278
[F,U]
Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
351,12
HBGD258
[F,U]
Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
367,84
HBGD311
[F,U]
Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
384,56
HBGD235
[F,U]
Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
401,28
HBGD374
[F,U]
Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
418
HBGD475
[F,U]
Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
434,72
HBGD285
[F,U]
Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
451,44
HBGD338
[F,U]
Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
468,16
HBGD193
[F,U]
Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
484,88
HBGD345
[F,U]
Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
501,6
HBGD414
[F,U]
Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
518,32
HBGD245
[F,U]
Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
535,04
HBGD283
[F,U]
Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
551,76
HBGD022
[F,U]
Avulsion d’1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD034
[F,U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD287
[F,U]
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
66,88
HBGD031
[F,U]
Avulsion d’1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD032
[F,U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
50,16

 

07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBGD039
[F,U]
Avulsion d’1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD002
[F,U]
Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD028
[F,U]
Avulsion d’une incisive permanente retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD014
[F,U]
Avulsion d’une canine permanente retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
104,50
HBGD015
[F,U]
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l’état de germe
(ZZLP054, HBQK061)
156,75
HBGD459
[F,U]
Avulsion d’une prémolaire retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD386
[F,U]
Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP030, HBQK061)
125,40
HBGD047
[F,U]
Avulsion d’une première ou d’une deuxième molaire permanente retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD018
[F,U]
Avulsion d’une troisième molaire maxillaire retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD004
[F,U]
Avulsion d’une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD025
[F,U]
Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP042, HBQK061)
125,40
HBGD021
[F,U]
Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP042, HBQK061)
167,20
HBGD038
[F,U]
Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP042, HBQK061)
209,00
HBGD044
[F,U]
Avulsion d’une dent à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse
(ZZLP025, HBQK061)
41,80
HBGD003
[F,U]
Avulsion d’un odontoïde inclus ou d’une dent surnuméraire à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD016
[F,U]
Avulsion d’une racine incluse
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD017
[F,U]
Avulsion d’une dent ectopique
(ZZLP030, HBQK061)
167,20
HBFD014 Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d’une dent
Avec ou sans : lambeau parodontal
(HBQK061)
NPC
HBGD040
[F,U]
Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l’état de germe ou de plusieurs odontoïdes(ZZLP054, HBQK061) 125,40

07.02.06.11 Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBSD001
[F, P, S, U, ]
Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire
(ZZLP025)
22,05

EBD jeunes / femmes enceintes

EBD jeunes

Ages de prise en charge: 3, 6, 9, 12, 15, 18, 21 et 24 ans

Rémunération:
-examen seul: 30 euros
-examen + 1 ou 2 radiographies rétro alvéolaires: 42 euros
-examen + 3 ou 4 radiographies rétro alvéolaires: 54 euros
-Examen + panoramique: 54 euros

Les soins consécutifs à l’EBD (sauf prothèse) sont pris en charge à 100 % à condition qu’ils soient commencés dans les trois mois qui suivent l’examen initial et qu’ils soient achevés dans les 6 mois suivant leur début

EBD femme enceinte

Prise en charge à compter du 4 ème mois de grossesse jusqu’au 12 ème jour après l’accouchement.

Rémunération:
-examen seul: 30 euros
-examen + 1 ou 2 radiographies rétro alvéolaires: 42 euros
-examen + 3 ou 4 radiographies rétro alvéolaires: 54 euros

CCAM / codes des actes de radiographie

07.01.04.01 Radiographie de la bouche
Si l’examen radiographique est numérisé, pour donner lieu à remboursement, il doit pouvoir être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l’identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées.Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d’un format au moins égal à 2,5 fois celui d’un cliché argentique standard.

Par dents contigües on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales qu’il y ait diastème ou non.

Par secteur de 1 à 3 dents contigües on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes.

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1à 3 dents contigües.

Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique

codes CCAM
libellés CCAM tarif CCAM
     
HBQK389
[E,F,U,Z]
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

7,98
HBQK191
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

15,96
HBQK331
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
23,94
HBQK443
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
31,92
HBQK428
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
39,9
HBQK480
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
47,88
HBQK430
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
55,86
HBQK142
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
63,84
HBQK046
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
71,82
HBQK065
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
79,8
HBQK424
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
87,78
HBQK476
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
95,76
HBQK093
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
103,74
HBQK041
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
111,72
HBQK002
[E, F, P, S, U, Z]
Radiographie panoramique dentomaxillaire
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
20,00
HBQK001
[E,F,U,Z]
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
7,98
HCQH001
[E, Z]
Sialographie
(YYYY425)
50,54
HCQH002
[E, Z]
Sialographie avec scanographie des glandes salivaires
(YYYY425, ZZLP025, ZZQP004)
50,54
       

11.01.03 Radiographie de la tête

code CCAM libellés CCAM tarif CCAM
LAQK003
[E, F, P, S, U, Y, Z]
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences
Radiographie des sinus paranasaux
Radiographie du maxillaire défilé
Radiographie des os propres du nez
À l’exclusion de : radiographie
– unilatérale ou bilatérale de l’articulation temporomandibulaire (LBQK005)
– de la bouche (cf 07.01.04.01)
Indication des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d’une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicion de maltraitance chez l’enfant
Indication des radiographies du massif facial : sinusite aigue maxillaire ou frontale après échec d’un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitaire
Code extension documentaire, pour distinguer :
– réalisation de radiographie du crâne : coder A
– réalisation de radiographie de sinus : coder B
– recherche de corps étranger avant réalisation d’un examen remnographique : coder C
23,94
LAQK012
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence, pour diagnostic orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique
19,95
LAQK001
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences, pour diagnostic orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique
26,60
LAQK008
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences, pour diagnostic orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique
26,60
LAQK027
[E, F, P, U, Z]
Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire
Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
– d’atypie anatomique en endodontie,
– de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
Environnement : respect d’un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens

Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

69,00
LBQK001
[Y, Z]
Tomographie unilatérale ou bilatérale de l’articulation temporomandibulaire 46,55

18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l’appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique:
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

code CCAM libellés CCAM tarif CCAM
HBQK040
[F,U,E]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
11,97
HBQK303
[F,U,E]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
15,96
HBQK061
[F,U,E]
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d’un acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés
3,99

Apnée du sommeil / orthèse d’avancée mandibulaire (OAM)

JOURNAL OFFICIEL du 25 octobre 2016

La prise en charge des orthèses d’avancée mandibulaire est assurée pour le traitement du SAHOS sévère (index d’apnées/hypopnées IAH > 30 ou 5 ≤ IAH ≤ 30 associé à une somnolence diurne sévère) en deuxième intention après refus ou intolérance d’un traitement par pression positive continue (PPC).
La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement. La réponse de l’organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l’article R. 165-23 du code de la sécurité sociale.
L’orthèse d’avancée mandibulaire est un dispositif sur mesure.
La prescription de cette orthèse nécessite la collaboration entre un spécialiste exerçant dans un centre du sommeil (diagnostic, traitement, suivi) et un praticien ayant des connaissances à la fois sur le sommeil et sur l’appareil manducateur (examen dentaire, prise d’empreintes, ajustements et réglages):
– le diagnostic d’apnée du sommeil devra être documenté par un examen clinique et polysomnographique (ou par une polygraphie ventilatoire);
– la prescription sera précédée d’un examen dentaire pour éliminer toute contre-indication dentaire ou articulaire.
L’efficacité de l’orthèse doit être contrôlée dans un délai maximal de 3 mois par une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie. Un suivi rigoureux doit être effectué au long cours par un spécialiste du sommeil. Un suivi tous les 6 mois de l’appareil manducateur doit être effectué.
La prise en charge de l’orthèse exclut la possibilité de prise en charge d’un traitement par pression positive continue (PPC). En cas d’échec objectivé du traitement par orthèse, un traitement par PPC pourra néanmoins être proposé.
L’orthèse est garantie 1 an.
Le renouvellement n’est autorisé qu’à l’issue d’une période de 2 ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50% de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);
– au respect du suivi odontologique. Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
DESCRIPTION
L’orthèse d’avancée mandibulaire est un dispositif sur mesure.
INDICATION
La prise en charge des orthèses d’avancée mandibulaire est assurée pour des patients ayant des apnées/hypopnées obstructives du sommeil et au moins trois des symptômes suivants: somnolence diurne, ronflements sévères et quotidiens, sensations d’étouffements ou de suffocation pendant le sommeil, fatigue diurne, nycturie, céphalées matinales:
– lorsque que l’indice d’apnées hypopnées est compris entre 15 et 30 événements par heure, en l’absence de signe de gravité associée (i.e. présence de, au moins, 10 micro-éveils par heure de sommeil ou présence d’une comorbidité cardio-vasculaire grave);
– dans les situations cliniques suivantes en cas de refus ou d’intolérance au traitement par pression positive continue:
– indice d’apnées hypopnées supérieur à 30 événements par heure;
– indice d’apnées hypopnées compris entre 15 et 30 événements par heure chez les patients ayant au moins 10 micro-éveils par heure de sommeil, évocateurs d’un sommeil de mauvaise qualité;
– indice d’apnées hypopnées compris entre 15 et 30 événements de type apnée/hypopnée par heure chez les patients ayant une comorbidité cardio-vasculaire grave (hypertension artérielle résistante, fibrillation auriculaire récidivante, insuffisance ventriculaire gauche sévère ou maladie coronaire mal contrôlée, antécédent d’accident vasculaire cérébral), susceptible d’être aggravée par le SAHOS.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
La prescription de l’orthèse d’avancée mandibulaire par un spécialiste du sommeil est réalisée selon le schéma suivant:
– le diagnostic d’apnée du sommeil est documenté par un examen clinique et polysomnographique (ou par une polygraphie ventilatoire);
– avant la réalisation de l’OAM, un spécialiste de l’appareil manducateur réalise un bilan du système manducateur pour vérifier l’absence de contre-indication à la pose d’une OAM:
– en cas de contre-indication(s) définitive(s), le patient est informé et réadressé au médecin prescripteur;
– en cas de contre-indication(s) temporaire(s), le traitement par OAM est mise en oeuvre après la réalisation des soins permettant de lever la (les) contre-indication(s) à la pose d’une OAM;
– en l’absence de contre-indication, l’OAM est réalisée. «La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement. La réponse de l’organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l’article R. 165-23 du code de la sécurité sociale. L’efficacité de l’orthèse doit être contrôlée dans un délai maximal de trois mois par une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie par le médecin prescripteur. Un suivi rigoureux doit être effectué au long cours par un spécialiste du sommeil.
Un suivi tous les six mois de l’appareil manducateur doit être effectué. La prise en charge de l’orthèse exclut la possibilité de prise en charge concomitante d’un traitement par pression positive continue (PPC).
CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT
Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de deux ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);
– au respect du suivi odontologique.
Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
GARANTIE
L’orthèse est garantie un an.

La prise en charge est assurée pour les produits suivants:
Mise à jour le 24/07/2018

code fabricant tarif euro date de fin de prise en charge
2497884 Société RESMED SAS

292 all jacques Monod
69800 Saint Priest
Téléphone :08 90 10 93 49
 

Orthèse d’avancée mandibulaire, RESMED, NARVAL ORM.

Orthèse d’avancée mandibulaire NARVAL ORM de la société RESMED SAS. L’orthèse NARVAL ORM est réalisée sur mesure à partir de matériaux biocompatibles et ajustée par rapport à l’enregistrement de la denture du patient (moulage en plâtre). Les gouttières sont formées à partir de polyamide 12 (PA2200) et sont également reliées entre elles par des biellettes en polyamide 11 (Rilsan), au niveau des triangles insérés. La fabrication des orthèses NARVAL ORM est réalisée selon un procédé de fabrication standard ou de fabrication assistée par ordinateur (procédé Cadcam), en fonction du type de denture du patient (dents courtes, présence de prothèses dentaires, forme des dents…).

CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT
Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de trois ans après l’appareillage
précédent et est conditionné à :
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de
l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire) ;
– au respect du suivi odontologique.
GARANTIE
L’orthèse est garantie trois ans par le fabricant

 459 01/12/2019
 2455325 Société ONIRIS

Orthèse d’avancée mandibulaire  ONIRIS, TALI

147, avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison

Tel : 01 47 16 17 17

Fax: 01 47 16 20 21

contact@laboratoiretali.fr

CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT

Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de deux ans après l’appareillage
précédent et est conditionné à :
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de
l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire) ;
– au respect du suivi odontologique.
Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
GARANTIE
L’orthèse est garantie un an.

 

289

 

15/09/2020

 2407378 Société SOMNOMED SAS

Orthèse d’avancée mandibulaire, SOMNOMED, SOMNODENT

21 Place de la Republique – 75003 Paris

Tél 08 92 97 63 47

9 rue du Landreau
49070 BEAUCOUZE
tel 02 41 72 84 16
 www.orthosom.fr

L’orthèse SOMNODENT est de type bibloc, constituée de 2 gouttières rigides en acrylique, non solidaires, adaptées respectivement sur les mâchoires supérieure et inférieure du patient.
Cette orthèse est fabriquée sur mesure à partir de matériaux plastiques biocompatibles.
La gouttière de la mâchoire inférieure comporte 2 ailettes latérales, situées environ à la hauteur des prémolaires, prenant appui sur des petites surépaisseurs latérales placées de chaque côté de la gouttière supérieure.
Le réglage de l’avancement (titration) s’effectue au moyen d’un vérin activable par vis. Celui-ci permet au praticien une avancée de 5 mm ou un recul de 1 mm par rapport à la position initiale de l’orthèse et par incréments de 0,1 mm. Un titrage plus important est également possible par l’intervention d’un prothésiste dentaire qualifié.

CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT
Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de trois ans après l’appareillage précédent et est conditionné à :
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de
l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire) ;
– au respect du suivi odontologique.
GARANTIE
L’orthèse est garantie trois ans par le fabricant

 

459

 

15/09/2020

2451474 Orthèse d’avancée mandibulaire SOMNOMED AMO

CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de trois ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:

– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);

– au respect du suivi odontologique.

Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
GARANTIE
L’orthèse est garantie un an

 

459  01/01/2020

Le travail du praticien traitant est décrit et codé dans la CCAM
LBLD017: Pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire =  150 euros
Pose de prothèse pour syndrome d’apnées obstructives du sommeil
YYYY465: Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil = 70 euros
Ce supplément inclut: interrogatoire, évaluation de la cinétique mandibulaire, examen de l’état buccal, séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires
Possibilité d’un supplément d’honoraires, non remboursable, plafonné à 130 euros.

Soit honoraire maximum: 150 + 70+ 130 = 350 euros

OAM provisoire / JO du 4-4-2109
Tarif OAM provisoire