Catégorie : CCAM

HBQD001

Bilan parodontal Exploration du parodonte par sondage pour dépistage d’une maladie parodontale, étude de l’indice de plaque Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 Facturation : prise en charge limitée aux patients en ALD pour diabète

50 €

HBJA003	Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 1 sextant Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 – traitement de première intention, non chirurgical, des formes chroniques et agressives des parodontites Facturation : quelle que soit la technique prise en charge limitée à un traitement initial et à un traitement complémentaire en cas de persistance des lésions – par période de 3 ans prise en charge limitée aux patients diabétiques, en ALD pour cette affection	80 €
HBJA171	Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 2 sextants Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 – traitement de première intention, non chirurgical, des formes chroniques et agressives des parodontites Facturation : quelle que soit la technique prise en charge limitée à un traitement initial et à un traitement complémentaire en cas de persistance des lésions – par période de 3 ans prise en charge limitée aux patients diabétiques, en ALD pour cette affection	160 €
HBJA634	Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 3 sextants ou plus Indication : selon l’avis HAS n° 2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018 – traitement de première intention, non chirurgical, des formes chroniques et agressives des parodontites Facturation : quelle que soit la technique prise en charge limitée à un traitement initial et à un traitement complémentaire en cas de persistance des lésions – par période de 3 ans prise en charge limitée aux patients diabétiques, en ALD pour cette affection	240 €

 

YYYY465	Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil	70 €
	Ce supplément inclut : – interrogatoire – évaluation de la cinétique mandibulaire – examen de l’état buccal – séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires
YYYY183	Supplément pour actes buccodentaires pour un patient en situation de handicap	100 €
	Avec ou sans : – sédation consciente – utilisation du MEOPA
	Indication : enfant handicapé dont les personnes qui en assument la charge sont bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé [AEEH] ou pour prise en charge d’un patient bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap [PCH] atteints de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique sévère, de polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant
	Formation : pour MEOPA : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
	Facturation : une seule fois par séance
YYYY614	Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK]	20 €
	Facturation : une seule fois par séance
YYYY755	Supplément pour avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe réalisée en cabinet sous anesthésie locale	125 €
	Facturation : associable à HBGD038, non associable à ZZLP042

 

Liste des médicaments AVK et AOD
Dénomination commune internationale (DCI)
AVK

Code ATC	DCI
BO1AA01	DICOUMAROL
BO1AA02	PHENINDIONE
BO1AA03	WARFARINE
BO1AA04	PHENPROCOUMONE
BO1AA07	ACENOCOUMAROL
BO1AA08	ETHYL BISCOUMACETATE
BO1AA09	CLORINDIONE
BO1AA10	DIPHENADIONE
BO1AA11	TIOCLOMAROL
BO1AA12	FLUINDIONE

AOD
Inhibiteurs directs de la thrombine

Code ATC	DCI
BO1AE01	DESIRUDINE
BO1AE02	LEPIRUDINE
BO1AE03	ARGATROBAN
BO1AE04	MELAGATRAN
BO1AE05	XIMELAGATRAN
BO1AE06	BIVALIRUDINE
BO1AE07	DABIGATRAN ETEXILATE

Inhibiteurs directs du facteur Xa

Code ATC	DCI
BO1AF01	RIVAROXABAN
BO1AF02	APIXABAN
BO1AF03	EDOXABAN

 

Code CCAM	libellé	Base sécurité sociale du 1/4/2019 au 31/12/2019	Plafonds honoraires du 1/4/2019 au 31/12/2019
HBLD745	Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] avec ou sans clavette pour: – couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), – couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), – couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) – bridges de base HBLD040, HBLD043, HBLD227 Prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée	90,00	230,00
HBLD724	Pose d’une couronne dentaire transitoire pour: – couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), – couronnes céramiques monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), – couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive	10,00	60,00
LBLD017	Pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire	150,00	280,00

code CCAM	Libellé CCAM	Base sécurité sociale du 1/4/2019 au 31/12/2019	Honoraires limites du 1/4/2019 au 31/12/2019
HBLD680	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique (hors zircone) Facturation sur incisives, canines et 1eres prémolaires	107,50	530,00
HBLD634	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique Facturation sur incisives, canines et 1eres prémolaires	107,50	530,00
HBLD350	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique (zircone) hors molaires	107,50	480,00
HBLD038	Pose d’une couronne dentaire dentoportée métallique	107,50	320,00
HBLD090	Pose d’une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent (inlay core) pour: -couronnes métalliques toutes localisations -couronnes céramométalliques sur incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD634) -couronnes céramiques monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) -couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD680) -piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033) -piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d’une incisive (HBLD785)	90,00	230,00
HBLD490	Pose d’une couronne dentaire transitoire pour: -couronnes métalliques toutes localisations -couronnes céramométalliques sur incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD634) -couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne réalisée en extemporané	10,00	60,00
HBLD785	Pose d’une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d’ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une incisive	279,50	1465,00
HBLD033	Pose d’une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et un élément intermédiaire métallique	279,50	870,00

Cavité buccale = 00
maxillaire = 01
mandibule = 02
QUADRANTS =  10, 20, 30, 40
quadrant n° 10 / correspond aux dents n°

18

17

16

15

14

13

12

11

quadrant n° 20 / correspond aux dents n°

21

22

23

24

25

26

27

28

quadrant n° 30 / corespond aux dents n°

31

32

33

34

35

36

37

38

quadrant n° 40 / correspond aux dents n°

48

47

46

45

44

43

42

41

SEXTANTS = 03, 04, 05, 06, 07, 08
sextant n° 03 / correspond aux dents n°

18

17

16

15

14

sextant n° 04 / correspond aux dents n°

13

12

11

21

22

23

sextant n° 05 / correspond aux dents n°

24

25

26

27

28

sextant n° 06 / correspond aux dents n°

34

35

36

37

38

sextant n° 07 / correspond aux dents n°

43

42

41

31

32

33

sextant n° 08 / corespond aux dents n°

48

47

46

45

44

Dents permanentes:

18	17	16	15	14	13	12	11	21	22	23	24	25	26	27	28
48	47	46	45	44	43	42	41	31	32	33	34	35	36	37	38

Dents temporaires:

55	54	53	52	51	61	62	63	64	65
85	84	83	82	81	71	72	73	74	75

07.02.02.01 Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule

code	libellé	tarif
HBLD052	Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents	Non pris en charge
HBLD050	Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus	Non pris en charge
HBLD053	Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents	96,40
	(ZZLP025)
HBLD051	Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus	96,40
	(ZZLP025)
LBGD001	Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal	41,80
	Ablation de matériel d’ostéosynthèse : ligature d’Ivy, d’arc vestibulaire
	À l’exclusion de : acte d’orthodontie
	(ZZLP025)

07.02.02.02 Réduction de fracture et de luxation de dent
La réduction de fracture et de luxation de dent inclut la pose de moyen de contention.

code	libellé	tarif
HBED011	Réduction de luxation d’une dent	Non pris en charge
HBED016	Réduction de luxation de plusieurs dents	Non pris en charge
HBED009	Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente	104,50
[F, P, S, U]	Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
	(ZZLP025)
HBED015	Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète	104,50
[F, P, S, U]	Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
	(ZZLP025)

07.02.02.03 réimplantation de dent et autogreffe de germe

La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention.

code	libellé	tarif
HBED001	Réimplantation d’1 dent permanente expulsée	96,40
[F,U]	(ZZLP025)
HBED003	Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées	192,80
[F,U]	(ZZLP025)
HBED021	Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus	289,20
[F,U]	(ZZLP025)
HBED022	Autogreffe d’un germe ou d’une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement	209,00
	(ZZLP030)
HBED005	Autogreffe d’une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement	Non pris en charge

 

19.03.01 Urgence
Dans le cadre d’une affection ou la suspicion d’une affection mettant en danger la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles :
– Réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant et réalisé soit, entre 20 heures et 8 heures soit, le dimanche ou un jour férié.
– Réalisation d’un acte de 8 heures à 20 heures dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.

Facturation : à l’exclusion des forfaits de surveillance continue du sous chapitre 19.01

code	libellé	tarif
U	Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens dentistes, la nuit entre 20 h et 08 h A l’exclusion de : acte réalisé par les chirurgiens, ORL, stomatologues, ophtalmologues, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes ; acte réalisé par les pédiatres, par les médecins généralistes ou par les sages-femmes ; acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les médecins des autres spécialités, de 00h à 08h.	25,15
F	Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié	19,06

19.03.02 Age du patient

code	libellé	tarif
E	Réalisation d’un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans A l’exclusion de : – acte de radiographie du squelette entier, de l’hémisquelette, – actes de radiologie vasculaire et de radiologie interventionnelle	+ 49 %
N	Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans	+15,7 %

19.02.11  Soins prothétiques – Suppléments pour prothèse amovible

code	libellé	tarif
YYYY176	Supplément pour pose d’une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine	21,50
YYYY275	Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	43,00
YYYY246	Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	64,50
YYYY478	Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	86,00
YYYY426	Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	107,50
YYYY389	Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	129,00
YYYY159	Supplément pour pose d’une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique	32,25
YYYY329	Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	64,50
YYYY258	Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	96,75
YYYY259	Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	129,00
YYYY440	Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	161,25
YYYY447	Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	193,50
YYYY142	Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	225,75
YYYY158	Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	258,00
YYYY476	Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	290,25
YYYY079	Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	322,50
YYYY184	Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	354,75
YYYY284	Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	387,00
YYYY236	Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	419,25
YYYY353	Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	451,50
YYYY465	Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil Ce supplément inclut : – interrogatoire – évaluation de la cinétique mandibulaire – examen de l’état buccal – séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires	70,00
YYYY183	Supplément pour prise en charge d’un patient en situation de handicap Avec ou sans : sédation consciente Avec ou sans : utilisation du MEOPA Indication : enfant handicapé dont les personnes qui en assument la charge sont bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé [AEEH] ou pour prise en charge d’un patient bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap [PCH] atteints de handicap physique, sensoriel, mental, cognitif ou psychique sévère, de polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant Formation : pour MEOPA : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : une seule fois par séance	100,00
YYYY614	Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK] Facturation : une seule fois par séance	20,00

 

11.02.05.02
Pose d’implant osseux sur le crâne et la face
Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’enfant :
– oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu’à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.
– Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L324-1 du code de la Sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie chez l’adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants : Agénésie d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11 / 21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41 / 31, 32, 33, 34, 36, 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s’applique lorsque la croissance est terminée.
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L.324-1 du code de la sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
– quatre implants maximum au maxillaire
– deux implants maximum à la mandibule
La prescription d’une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo facial, l’oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien dentiste.

code CCAM	libellé CCAM	tarif
LBLD075	Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	438,90
LBLD066	Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	806,74
LBLD281	Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	1174,58
LBLD117	Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	1542,42
LBLD015	Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	422,18
LBLD010	Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	785,84
LBLD013	Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	1149,50
LBLD004	Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	1513,16
LBLD020	Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	1876,82
LBLD025	Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	2240,48
LBLD026	Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	2604,14 anesthésie: 57,51
LBLD038	Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	2967,8 anesthésie: 57,51
LBLD200	Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	3331,46 anesthésie: 57,51
LBLD294	Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	3695,12 anesthésie: 57,51
LBLD261	Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus	NPC
LALA002 [J, K]	Pose d’un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d’épithèse ou d’appareillage auditif ostéo-intégré (ZZLP030)	167,20
LALA001 [J, K]	Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d’épithèse (ZZLP042)	250,80
LALB001	Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux (ZZLP025)	115,20

11.02.05.03 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal

code CCAM	libellé CCAM	tarif
LBLD019	Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	160,93
LBLD073	Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	309,32
LBLD086	Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	457,71
LBLD193	Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	606,10
LBLD447	Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	754,49
LBLD270	Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	902,88
LBLD143	Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	1051,27
LBLD235	Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	1199,66
LBLD311	Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	1348,05
LBLD214	Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux À l’exclusion de : – pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux – pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus – pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01) Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	1496,44
LBLD420	Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus	NPC
LBLD034	Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’adulte – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	96,14
LBLD057	Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’adulte – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	144,21

11.02.05.04 Dégagement et activation d’implant osseux du crâne et de la face

code CCAM	libellé CCAM	tarif
LABA002	Désépaississement des tissus de recouvrement d’un site implantaire Facturation : implant crânien ou facial (ZZLP025)	41,80
LAPB451	Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	94,05
LAPB311	Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant Mise en place de 2 moignons transmuqueux et /ou transcutanés Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	163,02
LAPB459	Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant Mise en place de 3 moignons transmuqueux et /ou transcutanés Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	231,99
LAPB408	Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant Mise en place de 4 moignons transmuqueux et /ou transcutanés Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	300,96
LAPB002	Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	87,87
LAPB004	Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	154,66
LAPB003	Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	221,54
LAPB001	Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	288,42
LAPB005	Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	355,30
LAPB006	Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	422,18
LAPB007	Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	489,06
LAPB047	Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	555,94
LAPB030	Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	622,82
LAPB122	Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	689,70
LAPB288	Dégagement et activation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus	NPC

11.02.05.05 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
Facturation : les actes d’ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d’exérèse,
ou de résection partielle d’un os, d’ostéophytes ou d’exostose sur le même os

code CCAM	libellé CCAM	tarif
LAGA004 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation de matériel externe d’ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial (GELE001)	88,63 anesthésie: 48,00
LAGA003 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct (GELE001)	81,54 anesthésie: 48,00
LAGA005 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct (GELE001)	110,60 anesthésie: 72,00
LAGA002 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct (GELE001)	121,95 anesthésie: 72,00
LZGA001 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct (GELE001)	81,54 anesthésie: 48,00
LAGA006 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation d’un implant intraosseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct (GELE001)	44,67 anesthésie: 48,00
LAGA001 [A, F, J, K, P, S, U, 7]	Ablation de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial (GELE001)	58,85 anesthésie: 48,00
LBGA280 [F,U]	Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	87,78
LBGA441 [F,U]	Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	106,59
LBGA354 [F,U]	Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	125,40
LBGA049 [F,U]	Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025)	144,21
LBGA004 [F,U]	Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	71,06
LBGA003 [F,U]	Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025)	85,69
LBGA002 [F,U]	Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	100,32 anesthésie: 57,51
LBGA006 [F,U]	Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	114,95 anesthésie: 57,51
LBGA007 [F,U]	Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	129,58 anesthésie: 57,51
LBGA008 [F,U]	Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	144,21 anesthésie: 57,51
LBGA009 [F,U]	Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	158,84 anesthésie: 57,51
LBGA139 [F,U]	Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	173,47 anesthésie: 57,51
LBGA052 [F,U]	Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	188,10 anesthésie: 57,51
LBGA168 [F,U]	Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare	202,73 anesthésie: 57,51
LBGA113	Ablation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse	NPC

07.02.03.05 Adjonction ou changement d’élément de prothèse dentaire
À l’exclusion de : adjonction ou changement d’élément soudé (cf 07.02.03.06)
Par élément, on entend : dent ou crochet

code	libellé	tarif
HBMD020	réparation d’une prothèse dentaire amovible en résine fêlée ou fracturée	21,50
HBMD017	Adjonction ou changement d’1 élément d’une prothèse dentaire amovible	21,50
HBMD114	Adjonction ou changement de 2 éléments d’une prothèse dentaire amovible	32,25
HBMD322	Adjonction ou changement de 3 éléments d’une prothèse dentaire amovible	43,00
HBMD404	Adjonction ou changement de 4 éléments d’une prothèse dentaire amovible	53,75
HBMD245	Adjonction ou changement de 5 éléments d’une prothèse dentaire amovible	64,50
HBMD198	Adjonction ou changement de 6 éléments d’une prothèse dentaire amovible	75,25
HBMD373	Adjonction ou changement de 7 éléments d’une prothèse dentaire amovible	86,00
HBMD228	Adjonction ou changement de 8 éléments d’une prothèse dentaire amovible	96,75
HBMD286	Adjonction ou changement de 9 éléments d’une prothèse dentaire amovible	107,5
HBMD329	Adjonction ou changement de 10 éléments d’une prothèse dentaire amovible	118,25
HBMD226	Adjonction ou changement de 11 éléments d’une prothèse dentaire amovible	129,00
HBMD387	Adjonction ou changement de 12 éléments d’une prothèse dentaire amovible	139,75
HBMD134	Adjonction ou changement de 13 éléments d’une prothèse dentaire amovible	150,50
HBMD174	Adjonction ou changement de 14 éléments d’une prothèse dentaire amovible	161,25
HBKD396	Changement d’1 facette d’une prothèse dentaire amovible	17,20
HBKD431	Changement de 2 facettes d’une prothèse dentaire amovible	34,40
HBKD300	Changement de 3 facettes d’une prothèse dentaire amovible	51,60
HBKD212	Changement de 4 facettes d’une prothèse dentaire amovible	68,80
HBKD462	Changement de 5 facettes d’une prothèse dentaire amovible	86,00
HBKD213	Changement de 6 facettes d’une prothèse dentaire amovible	103,20
HBKD140	Changement de 7 facettes d’une prothèse dentaire amovible	120,40
HBKD244	Changement de 8 facettes d’une prothèse dentaire amovible	137,60
HBKD005	Changement de dispositif d’attachement d’une prothèse dentaire amovible supra implantaire	32,25
	– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

07.02.03.06 Adjonction ou changement d’élément soudé de prothèse dentaire
Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé

code	libellé	tarif
HBMD249	Adjonction ou changement d’1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	43
HBMD292	Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	86
HBMD188	Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	129
HBMD432	Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	172
HBMD283	Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	215
HBMD439	Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	258
HBMD425	Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	301
HBMD444	Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	344
HBMD485	Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	387
HBMD410	Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	430
HBMD429	Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	473
HBMD281	Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	516
HBMD200	Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	559
HBMD298	Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	602

07.02.03.07 Réparation de prothèse dentaire

code	libellé	tarif
HBMD020	Réparation d’une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée	21,50
HBMD008	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d’éléments	32,25
HBMD002	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d’1 élément	38,70
HBMD488	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments	45,15
HBMD469	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments	51,60
HBMD110	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments	58,05
HBMD349	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments	64,50
HBMD386	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments	70,95
HBMD339	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments	77,40
HBMD459	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments	83,85
HBMD438	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments	90,30
HBMD481	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments	96,75
HBMD449	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments	103,20
HBMD312	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments	109,65
HBMD289	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments	116,10
HBMD400	Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments	122,55
HBMD076	Réparation de l’artifice cosmétique d’une dent prothétique par technique directe	Non pris en charge
HBMD079	Réparation de l’artifice cosmétique d’une dent prothétique par technique indirecte	Non pris en charge
HBMD007	Réfection des bords et/ou de l’intrados d’une prothèse dentaire amovible partielle	Non pris en charge
HBMD004	Réfection de la base d’une prothèse dentaire amovible complète	Non pris en charge
HBMD016	Rescellement et/ou recollage d’une ou deux couronnes ou d’un ou deux ancrages d’une prothèse dentaire fixée	Non pris en charge
HBMD009	Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d’une prothèse dentaire fixée	Non pris en charge
HBMD019	Révision des piliers implantoportés d’une prothèse dentaire	18,81
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible
A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible, tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l’exception des dents de sagesse.
Par prothèse amovible de transition ou prothèse amovible définitive on entend : prothèse dento ou implanto-stabilisée.

code	libellé	tarif
HBLD132	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant moins de 9 dents	107,50
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD492	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents	150,50
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD118	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine	182,75
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD199	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine	365,50
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD240	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents	236,50
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD236	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents	279,50
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD217	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique	311,75
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD171	Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique	623,50
	Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de décembre 2006 – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD364	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents	64,50
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246)
HBLD476	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents	75,25
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478)
HBLD224	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents	86,00
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426)
HBLD371	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents	96,75
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD123	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents	107,5
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD270	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents	118,25
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD148	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents	129,00
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD231	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents	139,75
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD215	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents	150,50
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD262	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents	161,25
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD232	Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents	172,00
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD032	Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine	182,75
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD101	Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents	129,00
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD138	Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents	139,75
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD083	Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents	150,50
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD370	Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents	161,25
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD349	Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents	172,00
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD031	Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine	182,75
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD035	Pose d’une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine	365,50
	(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD131	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents	193,50
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258)
HBLD332	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents	204,25
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259)
HBLD452	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents	215,00
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440)
HBLD474	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents	225,75
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447)
HBLD075	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents	236,50
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142)
HBLD470	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents	247,25
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158)
HBLD435	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents	258,00
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476)
HBLD079	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents	268,75
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079)
HBLD203	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents	279,50
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184)
HBLD112	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents	290,25
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284)
HBLD308	Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents	301,00
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236)
HBLD047	Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique	311,75
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD046	Pose d’une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique	623,50
	(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD048	Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique	494,50
	( YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389, YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD030	Pose d’une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée	182,75

07.02.03 Soins prothétiques – Prothèses dentaires
La pose d’une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.
Facturation : la durée d’usage des prothèses dentaires n’est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l’usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674

07.02.03.01 Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon] inlays core

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBLD015	Pose d’une coiffe de recouvrement d’une racine dentaire [Coping] Avec ou sans : pose de tenon	NPC
HBLD090	Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge sans reste à charge Avec ou sans clavette À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : – couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038), – couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires (HBLD634), – couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) – couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680) – bridge de base tout métallique (HBLD033) – bridge de base céramométallique pour le remplacement d’une incisive (HBLD785) Prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée	90,00
HBLD745	Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dento porté à entente directe limitée. Avec ou sans clavette À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : – couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), – couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), – couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) – bridges de base HBLD040, HBLD043, HBLD227 Prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée	90,00
HBLD245	Pose d’une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dento porté à tarif libre. Avec ou sans clavette À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation pour : – couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734) – couronnes céramocéramiques (HBLD403) – couronnes alliages précieux(HBLD318) – bridges de base tout céramique (HBLD425) – bridges de base en alliage précieux (HBLD178) – adjonction de piliers d’ancrage à un bridge de base HBMD081, HBMD087) prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée	90,00
HBLD012	Pose d’une infrastructure coronaire sur 1 implant	NPC
HBLD017	Pose d’infrastructure coronaire sur 2 implants	NPC
HBLD021	Pose d’infrastructure coronaire sur 3 implants	NPC
HBLD013	Pose d’infrastructure coronaire sur 4 implants	NPC
HBLD005	Pose d’infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus	NPC
HBLD008	Pose d’un attachement coronoradiculaire sur une dent	NPC

07.02.03.02 Pose d’une couronne dentaire prothétique
La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique
Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674
Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse céramométallique
Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBLD490	Pose d’une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée « sans reste à charge » Facturation pour : – couronnes en alliage non précieux toutes localisations (HBLD038), – couronnes céramométalliques sur incisives, canines et premières prémolaires (HBLD634), – couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) – couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) incisives, canines et premières prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive	10,00
HBLD724	Pose d’une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à entente directe limitée» Facturation pour : – couronnes céramométalliques sur deuxièmes prémolaires (HBLD491), – couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073), – couronnes céramiques-monolithiques (hors zircone) sur deuxièmes prémolaires et molaires (HBLD158) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive Facturable pour la pose d’une couronne transitoire non suivie d’une couronne définitive dans les 6 mois	10,00
HBLD486	Pose d’une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée «à tarif libre» Facturation pour : – couronnes céramométalliques sur molaires (HBLD734) – couronnes céramocéramiques (HBLD403) – couronnes en alliage précieux ( HBLD318) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive	10,00
HBLD038	Pose d’une couronne dentaire dentoportée en alliage non précieux	107,50
HBLD634	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une incisive, une canine ou une première prémolaire	107,50
HBLD491	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une deuxième prémolaire	107,50
HBLD734	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une molaire	107,50
HBLD350	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une dent autre qu’une molaire	107,50
HBLD073	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur une molaire	107,50
HBLD680	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur incisives, canines et premières prémolaires	107,50
HBLD158	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur deuxièmes prémolaires et molaires	107,50
HBLD403	Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramocéramique	107,50
HBLD318	Pose d’une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux Avec ou sans recouvrement céramique	107,50
HBLD418	Pose d’une couronne dentaire implantoportée	107,50

07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée (bridges, bridges cantilever, bridges collés)

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la nomre NF-EN ISO 22674

Par métallique, on entend alliage non précieux y compris pour la chape métallique de la prothèse céramométallique

Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBMD048	Pose d’une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d’un secteur incisivocanin	NPC
HBLD034	Pose d’une prothèse dentaire plurale transitoire	NPC
HBLD040	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082 ,HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD043	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD033	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD785	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une incisive	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD227	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une dent autre qu’une incisive	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD425	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramique	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087, HBMD776, HBMD689)
HBLD178	Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux Avec ou sans : recouvrement céramocéramique	279,50
	(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087, HBMD776, HBMD689)
HBLD088	Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension Facturation : la prise en charge du pilier d’ancrage est limitée aux incisives centrales maxillaires et aux canines ou à la 1ère prémolaire en l’absence de canines	172,00
HBLD750	Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension	279,50
HBLD411	Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension métallique[bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension	279,50
HBLD321	Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension	279,50
HBLD465	Pose d’une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d’ancrage métallique et 1 élément en extension céramo métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d’une incisive permanente ou d’une prémolaire Avec ou sans : appui sur la dent adjacente à l’extension	279,50
HBLD466	Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une incisive permanente	103,06
HBLD414	Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d’une prémolaire ou d’une molaire permanente	103,06
HBLD179	Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d’une prémolaire ou d’une molaire permanente	103,06
HBLD453	Pose d’une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes	103,06
HBLD093	Pose d’une prothèse plurale en extension, collée comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever collé], pour le remplacement d’une incisive permanente L’élément d’ancrage coronaire partiel ne peut pas être une incisive latérale maxillaire	83,78
HBLD030	Pose d’une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée	182,75

18.02.07.06
Soins prothétiques – Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBMD490	Adjonction d’un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2ème élément métallique intermédiaire de bridge]	0,10
HBMD342	Adjonction d’un 2ème élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3ème élément métallique intermédiaire de bridge]	0,10
HBMD082	Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d’un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3ème	10,75
HBMD479	Adjonction d’un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2ème élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]	0,10
HBMD433	Adjonction d’un 2ème élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3ème élément céramométallique ou en équivalents minérauxcintermédiaire de bridge]	0,10
HBMD072	Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d’un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3ème	10,75
HBMD081	Adjonction d’un pilier d’ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] Facturation: quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient	107,50
HBMD087	Adjonction d’un pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] Facturation: quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient	107,50
HBMD776	Adjonction d’un élément en extension métallique, autre qu’une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d’ancrage et 1 élément intermédiaire Conditions de réalisation : la largeur de l’extension ne doit pas dépasser celle d’une prémolaire	10,75
HBMD689	Adjonction d’1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu’une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d’ancrage et un élément intermédiaire Conditions de réalisation : la largeur de l’extension ne doit pas dépasser celle d’une prémolaire	10,75

07.02.05 Actes thérapeutiques sur le parodonte
Par secteur dentaire, on entend : portion de l’arcade dentaire correspondant à l’implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.

07.02.05.01	Curetage périapical dentaire
code CCAM	libellé CCAM	tarif
HBGB001	Curetage d’alvéole dentaire À l’exclusion de : curetage alvéolaire au cours d’une avulsion dentaire	NPC
HBGB005 [F,U]	Curetage périapical avec résection de l’apex d’une racine dentaire endodontiquement traitée (ZZLP025)	50,16
HBGB003 [F,U]	Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine (ZZLP025)	83,90
HBGB002 [F,U]	Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une prémolaire (ZZLP025)	98,36
HBGB004 [F,U]	Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une molaire (ZZLP025)	132,10

07.02.05.02	Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
code CCAM	libellé CCAM	tarif
HBFA006	Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents À l’exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent(ZZHA001, ZZLP025)	NPC
HBFA007 [F,U]	Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents (ZZHA001, ZZLP025)	41,80
HBFA008	Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus (ZZHA001, ZZLP025)	NPC
HBFA005	Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents	NPC
HBFA004	Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents	NPC
HBFA003	Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus	NPC
HBFA013	Exérèse d’hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée (ZZHA001)	NPC
HBFA012	Exérèse d’hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète (ZZHA001)	NPC
HBAA338	Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent	NPC

07.02.05.03	Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition
code CCAM	libellé CCAM	tarif
HBMA004	Régénération parodontale Pose de membrane de régénération tissulaire parodontale Comblement de perte de substance de l’arcade alvéolaire par autogreffe osseuse Avec ou sans : apport de biomatériau	NPC
HBED023	Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	79,42
HBED024	Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	94,05
HBMA006	Ostéoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau	NPC
HBMA003	Ostéoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse	NPC
HBBA003	Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)	85,69
HBBA002	Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)	269,61
HBBA004	Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)	298,87

07.02.05.04	Autres actes thérapeutiques sur le parodonte
code CCAM	libellé CCAM	tarif
HBJB001	Évacuation d’abcès parodontal	40,00
HBGB006	Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant	NPC
HBJA003	Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant	NPC
HBMA001	Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	75,24
HBMD018	Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d’appui muqueux d’une prothèse dentaire, sur une arcade	NPC

07.02.02.05 Restauration des tissus durs de la dent
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent
La restauration d’une dent inclut l’exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.
Avec ou sans recouvrement cuspidien
Le décompte des faces ou des angles s’entend pour une lésion.
Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie

Par alliage précieux ou non précieux, on entend alliage tel que défini dans la norme NF-EN ISO 22674

code CCAM	libellé CCAM	tarif euro
HBFD010 [F,U]	parage de plaie de la pulpe d’une dent avec coiffage direct	60,00
HBMD351 [N]	Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] composite ou en alliage non précieux (ZZLP025, HBQK061)	100,00
HBMD460 [N]	Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] céramique ou en alliage précieux (ZZLP025, HBQK061)	100,00
HBMD058 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)	25,06
HBMD050 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)	42,00
HBMD054 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)	53,00
HBMD044 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061,)	53,00
HBMD047 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061,)	86,00
HBMD053 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire Facturation: la prise en charge est limitée à deux restaurations quel que soit le nombre de lésions sur la face (ZZLP025, HBQK061,)	25,06
HBMD049 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)	42,00
HBMD038 [N]	Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)	53,00
HBMD042 [N]	Restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)	92,00

N = + 15,7 %  /  Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans

07.02.02.06 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
L’exérèse de la pulpe vivante ou l’exérèse du contenu canalaire non vivant d’une dent inclut la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.
Lorsque le contenu canalaire est un matériau d’obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBFD006 [F, U]	Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d’une dent temporaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	23,00
HBFD017 [F, U]	Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine temporaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	33,74
HBFD019 [F, U]	Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire temporaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	81,94
HBFD032	Exérèse partielle de la pulpe vivante d’une dent permanente immature pour apexogénèse (ZZHA001, HBQK040, HBQK303)	NPC
HBFD033 [F, N, U]	Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	33,74
HBFD021 [F, N, U]	Exérèse de la pulpe vivante d’une première prémolaire maxillaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,20
HBFD035 [F, N, U]	Exérèse de la pulpe vivante d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,20
HBFD008 [F, N, U]	Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	81,94
HBFD015 [F, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine temporaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	33,74
HBFD474 [F, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire temporaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	81,94
HBFD458 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine permanente immature (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	33,74
HBFD395 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une première prémolaire maxillaire immature (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,2
HBFD326 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,2
HBFD150 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente immature (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	81,94
HBFD001 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	33,74
HBFD297 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une première prémolaire maxillaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,20
HBFD003 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,20
HBFD024 [F, N, U]	Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	81,94

07.02.02.07 Désobturation endodontique
La désobturation endodontique n’inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire.

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBGD030	Désobturation endodontique d’une incisive ou d’une canine	NPC
HBGD233	Désobturation endodontique d’une première prémolaire maxillaire	NPC
HBGD001	Désobturation endodontique d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire	NPC
HBGD033	Désobturation endodontique d’une molaire	NPC
HBGD012	Ablation de corps étranger d’un canal radiculaire d’une dent À l’exclusion de : ablation d’obturation endodontique	NPC

07.02.02.08 Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
L’obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBMD003	Séance de renouvellement de l’obturation radiculaire d’une dent permanente immature à l’hydroxyde de calcium	NPC
HBBD003 [N]	Obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine après apexification (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	33,74
HBBD234 [N]	Obturation radiculaire d’une première prémolaire maxillaire après apexification (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,20
HBBD001 [N]	Obturation radiculaire d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	48,20
HBBD002 [N]	Obturation radiculaire d’une molaire après apexification (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)	81,94
HBBA001	Obturation d’une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal	NPC

18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l’appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBQK040 [F,U]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances	11,97
HBQK303 [F,U]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances	15,96

07.02.02.04 Prophylaxie buccodentaire

code CCAM	libellé CCAM	tarif CCAM
HBLD004	Séance d’application topique intrabuccale de fluorures	NPC
HBLD009	Application d’un topique pour hypersensibilité dentinaire	NPC
HBLD045	Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur les deux arcades dentaires. Indication : acte de prévention en cas de risque carieux élevé Facturation : la prise en charge est limitée aux enfants de 6 à 9 ans présentant un risque carieux individuel [RCI]) élevé, sur les 2 arcades, 2 fois par an maximum	25,00
HBBD005	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	21,69
HBBD006	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	43,38
HBBD007	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	65,07
HBBD004	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	86,76
HBBD039	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	108,45
HBBD404	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	130,14
HBBD098	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes  molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	151,83
HBBD427	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le seizième anniversaire	173,52
HBJD001	Détartrage et polissage des dents	28,92
	Facturation : Deux actes au plus peuvent être facturés par période de 6 mois Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum

07.02.02.10 Avulsion de dents temporaires
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM	libellé CCAM	tarif euro
HBGD035 [F,U]	Avulsion d’1 dent temporaire sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	25,00
HBGD037 [F,U]	Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	30,00
HBGD309 [F,U]	Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	33,44
HBGD284 [F,U]	Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	41,80
HBGD065 [F,U]	Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	50,16
HBGD462 [F,U]	Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	58,52
HBGD464 [F,U]	Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	66,88
HBGD263 [F,U]	Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	75,24
HBGD280 [F,U]	Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	83,6
HBGD093 [F,U]	Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	91,96
HBGD362 [F,U]	Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	100,32
HBGD054 [F,U]	Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	108,68
HBGD111 [F,U]	Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	117,04
HBGD174 [F,U]	Avulsion de14 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	125,4
HBGD057 [F,U]	Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	133,76
HBGD133 [F,U]	Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	142,12
HBGD123 [F,U]	Avulsion de17 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	150,48
HBGD468 [F,U]	Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	158,84
HBGD282 [F,U]	Avulsion de19 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	167,20
HBGD201 [F,U]	Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade (ZZLP025, HBQK061)	175,56
HBGD042 [F,U]	Avulsion d’1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD026 [F,U]	Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses (ZZLP054, HBQK061)	125,40

07.02.02.11 Avulsion de dents permanentes
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM	libellé CCAM	tarif euro
HBGD036 [F,U]	Avulsion d’1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	33,44
HBGD043 [F,U]	Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	50,16
HBGD319 [F,U]	Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	66,88
HBGD489 [F,U]	Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD497 [F,U]	Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	100,32
HBGD106 [F,U]	Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	117,04
HBGD076 [F,U]	Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	133,76
HBGD422 [F,U]	Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	150,48
HBGD420 [F,U]	Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	167,20
HBGD064 [F,U]	Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	183,92
HBGD356 [F,U]	Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	200,64
HBGD146 [F,U]	Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	217,36
HBGD382 [F,U]	Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	234,08
HBGD247 [F,U]	Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	250,8
HBGD197 [F,U]	Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	267,52
HBGD333 [F,U]	Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	284,24
HBGD261 [F,U]	Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	300,96
HBGD499 [F,U]	Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	317,68
HBGD461 [F,U]	Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	334,4
HBGD278 [F,U]	Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	351,12
HBGD258 [F,U]	Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	367,84
HBGD311 [F,U]	Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	384,56
HBGD235 [F,U]	Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	401,28
HBGD374 [F,U]	Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	418
HBGD475 [F,U]	Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	434,72
HBGD285 [F,U]	Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	451,44
HBGD338 [F,U]	Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	468,16
HBGD193 [F,U]	Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	484,88
HBGD345 [F,U]	Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	501,6
HBGD414 [F,U]	Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	518,32
HBGD245 [F,U]	Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	535,04
HBGD283 [F,U]	Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	551,76
HBGD022 [F,U]	Avulsion d’1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	33,44
HBGD034 [F,U]	Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	50,16
HBGD287 [F,U]	Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)	66,88
HBGD031 [F,U]	Avulsion d’1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines (ZZLP025, HBQK061)	33,44
HBGD032 [F,U]	Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines (ZZLP025, HBQK061)	50,16

 

07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM	libellé CCAM	tarif euro
HBGD039 [F,U]	Avulsion d’1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines (ZZLP025, HBQK061)	33,44
HBGD002 [F,U]	Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines (ZZLP025, HBQK061)	50,16
HBGD028 [F,U]	Avulsion d’une incisive permanente retenue ou à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD014 [F,U]	Avulsion d’une canine permanente retenue ou à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	104,50
HBGD015 [F,U]	Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l’état de germe (ZZLP054, HBQK061)	156,75
HBGD459 [F,U]	Avulsion d’une prémolaire retenue ou à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD386 [F,U]	Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l’état de germe (ZZLP030, HBQK061)	125,40
HBGD047 [F,U]	Avulsion d’une première ou d’une deuxième molaire permanente retenue ou à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD018 [F,U]	Avulsion d’une troisième molaire maxillaire retenue ou à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD004 [F,U]	Avulsion d’une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD025 [F,U]	Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe (ZZLP042, HBQK061)	125,40
HBGD021 [F,U]	Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe (ZZLP042, HBQK061)	167,20
HBGD038 [F,U]	Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe (ZZLP042, HBQK061)	209,00
HBGD044 [F,U]	Avulsion d’une dent à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse (ZZLP025, HBQK061)	41,80
HBGD003 [F,U]	Avulsion d’un odontoïde inclus ou d’une dent surnuméraire à l’état de germe (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD016 [F,U]	Avulsion d’une racine incluse (ZZLP025, HBQK061)	83,60
HBGD017 [F,U]	Avulsion d’une dent ectopique (ZZLP030, HBQK061)	167,20
HBFD014	Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d’une dent Avec ou sans : lambeau parodontal (HBQK061)	NPC
HBGD040 [F,U]	Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l’état de germe ou de plusieurs odontoïdes(ZZLP054, HBQK061)	125,40

07.02.06.11 Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale

code CCAM	libellé CCAM	tarif euro
HBSD001 [F, P, S, U, ]	Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire (ZZLP025)	22,05

EBD jeunes

Ages de prise en charge: 3, 6, 9, 12, 15, 18, 21 et 24 ans

Rémunération:
-examen seul: 30 euros
-examen + 1 ou 2 radiographies rétro alvéolaires: 42 euros
-examen + 3 ou 4 radiographies rétro alvéolaires: 54 euros
-Examen + panoramique: 54 euros

Les soins consécutifs à l’EBD (sauf prothèse) sont pris en charge à 100 % à condition qu’ils soient commencés dans les trois mois qui suivent l’examen initial et qu’ils soient achevés dans les 6 mois suivant leur début

EBD femme enceinte

Prise en charge à compter du 4 ème mois de grossesse jusqu’au 12 ème jour après l’accouchement.

Rémunération:
-examen seul: 30 euros
-examen + 1 ou 2 radiographies rétro alvéolaires: 42 euros
-examen + 3 ou 4 radiographies rétro alvéolaires: 54 euros

07.01.04.01 Radiographie de la bouche
Si l’examen radiographique est numérisé, pour donner lieu à remboursement, il doit pouvoir être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l’identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées.Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d’un format au moins égal à 2,5 fois celui d’un cliché argentique standard.

Par dents contigües on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales qu’il y ait diastème ou non.

Par secteur de 1 à 3 dents contigües on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes.

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1à 3 dents contigües.

Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique

codes CCAM	libellés CCAM	tarif CCAM
HBQK389 [E,F,U,Z]	Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	7,98
HBQK191 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	15,96
HBQK331 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	23,94
HBQK443 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	31,92
HBQK428 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	39,9
HBQK480 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	47,88
HBQK430 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	55,86
HBQK142 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	63,84
HBQK046 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	71,82
HBQK065 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	79,8
HBQK424 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	87,78
HBQK476 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	95,76
HBQK093 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	103,74
HBQK041 [E,F,U,Z]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	111,72
HBQK002 [E, F, P, S, U, Z]	Radiographie panoramique dentomaxillaire Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	20,00
HBQK001 [E,F,U,Z]	Radiographie pelvibuccale [occlusale] Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	7,98
HCQH001 [E, Z]	Sialographie (YYYY425)	50,54
HCQH002 [E, Z]	Sialographie avec scanographie des glandes salivaires (YYYY425, ZZLP025, ZZQP004)	50,54

11.01.03 Radiographie de la tête

code CCAM	libellés CCAM	tarif CCAM
LAQK003 [E, F, P, S, U, Y, Z]	Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences Radiographie des sinus paranasaux Radiographie du maxillaire défilé Radiographie des os propres du nez À l’exclusion de : radiographie – unilatérale ou bilatérale de l’articulation temporomandibulaire (LBQK005) – de la bouche (cf 07.01.04.01) Indication des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d’une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicion de maltraitance chez l’enfant Indication des radiographies du massif facial : sinusite aigue maxillaire ou frontale après échec d’un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitaire Code extension documentaire, pour distinguer : – réalisation de radiographie du crâne : coder A – réalisation de radiographie de sinus : coder B – recherche de corps étranger avant réalisation d’un examen remnographique : coder C	23,94
LAQK012 [E, Z]	Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence, pour diagnostic orthodontique Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique	19,95
LAQK001 [E, Z]	Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences, pour diagnostic orthodontique Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique	26,60
LAQK008 [E, Z]	Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences, pour diagnostic orthodontique Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique	26,60
LAQK027 [E, F, P, U, Z]	Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire : – d’atypie anatomique en endodontie, – de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire Environnement : respect d’un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : – d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires	69,00
LBQK001 [Y, Z]	Tomographie unilatérale ou bilatérale de l’articulation temporomandibulaire	46,55

18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l’appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique:
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

code CCAM	libellés CCAM	tarif CCAM
HBQK040 [F,U,E]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances	11,97
HBQK303 [F,U,E]	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances	15,96
HBQK061 [F,U,E]	Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d’un acte thérapeutique endodontique Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés	3,99

JOURNAL OFFICIEL du 25 octobre 2016

La prise en charge des orthèses d’avancée mandibulaire est assurée pour le traitement du SAHOS sévère (index d’apnées/hypopnées IAH > 30 ou 5 ≤ IAH ≤ 30 associé à une somnolence diurne sévère) en deuxième intention après refus ou intolérance d’un traitement par pression positive continue (PPC).
La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement. La réponse de l’organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l’article R. 165-23 du code de la sécurité sociale.
L’orthèse d’avancée mandibulaire est un dispositif sur mesure.
La prescription de cette orthèse nécessite la collaboration entre un spécialiste exerçant dans un centre du sommeil (diagnostic, traitement, suivi) et un praticien ayant des connaissances à la fois sur le sommeil et sur l’appareil manducateur (examen dentaire, prise d’empreintes, ajustements et réglages):
– le diagnostic d’apnée du sommeil devra être documenté par un examen clinique et polysomnographique (ou par une polygraphie ventilatoire);
– la prescription sera précédée d’un examen dentaire pour éliminer toute contre-indication dentaire ou articulaire.
L’efficacité de l’orthèse doit être contrôlée dans un délai maximal de 3 mois par une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie. Un suivi rigoureux doit être effectué au long cours par un spécialiste du sommeil. Un suivi tous les 6 mois de l’appareil manducateur doit être effectué.
La prise en charge de l’orthèse exclut la possibilité de prise en charge d’un traitement par pression positive continue (PPC). En cas d’échec objectivé du traitement par orthèse, un traitement par PPC pourra néanmoins être proposé.
L’orthèse est garantie 1 an.
Le renouvellement n’est autorisé qu’à l’issue d’une période de 2 ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50% de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);
– au respect du suivi odontologique. Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
DESCRIPTION
L’orthèse d’avancée mandibulaire est un dispositif sur mesure.
INDICATION
La prise en charge des orthèses d’avancée mandibulaire est assurée pour des patients ayant des apnées/hypopnées obstructives du sommeil et au moins trois des symptômes suivants: somnolence diurne, ronflements sévères et quotidiens, sensations d’étouffements ou de suffocation pendant le sommeil, fatigue diurne, nycturie, céphalées matinales:
– lorsque que l’indice d’apnées hypopnées est compris entre 15 et 30 événements par heure, en l’absence de signe de gravité associée (i.e. présence de, au moins, 10 micro-éveils par heure de sommeil ou présence d’une comorbidité cardio-vasculaire grave);
– dans les situations cliniques suivantes en cas de refus ou d’intolérance au traitement par pression positive continue:
– indice d’apnées hypopnées supérieur à 30 événements par heure;
– indice d’apnées hypopnées compris entre 15 et 30 événements par heure chez les patients ayant au moins 10 micro-éveils par heure de sommeil, évocateurs d’un sommeil de mauvaise qualité;
– indice d’apnées hypopnées compris entre 15 et 30 événements de type apnée/hypopnée par heure chez les patients ayant une comorbidité cardio-vasculaire grave (hypertension artérielle résistante, fibrillation auriculaire récidivante, insuffisance ventriculaire gauche sévère ou maladie coronaire mal contrôlée, antécédent d’accident vasculaire cérébral), susceptible d’être aggravée par le SAHOS.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
La prescription de l’orthèse d’avancée mandibulaire par un spécialiste du sommeil est réalisée selon le schéma suivant:
– le diagnostic d’apnée du sommeil est documenté par un examen clinique et polysomnographique (ou par une polygraphie ventilatoire);
– avant la réalisation de l’OAM, un spécialiste de l’appareil manducateur réalise un bilan du système manducateur pour vérifier l’absence de contre-indication à la pose d’une OAM:
– en cas de contre-indication(s) définitive(s), le patient est informé et réadressé au médecin prescripteur;
– en cas de contre-indication(s) temporaire(s), le traitement par OAM est mise en oeuvre après la réalisation des soins permettant de lever la (les) contre-indication(s) à la pose d’une OAM;
– en l’absence de contre-indication, l’OAM est réalisée. «La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement. La réponse de l’organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l’article R. 165-23 du code de la sécurité sociale. L’efficacité de l’orthèse doit être contrôlée dans un délai maximal de trois mois par une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie par le médecin prescripteur. Un suivi rigoureux doit être effectué au long cours par un spécialiste du sommeil.
Un suivi tous les six mois de l’appareil manducateur doit être effectué. La prise en charge de l’orthèse exclut la possibilité de prise en charge concomitante d’un traitement par pression positive continue (PPC).
CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT
Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de deux ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);
– au respect du suivi odontologique.
Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
GARANTIE
L’orthèse est garantie un an.

La prise en charge est assurée pour les produits suivants:
Mise à jour le 24/07/2018

code	fabricant	tarif euro	date de fin de prise en charge
2497884	Société RESMED SAS 292 all jacques Monod 69800 Saint Priest Téléphone :08 90 10 93 49   Orthèse d’avancée mandibulaire, RESMED, NARVAL ORM. Orthèse d’avancée mandibulaire NARVAL ORM de la société RESMED SAS. L’orthèse NARVAL ORM est réalisée sur mesure à partir de matériaux biocompatibles et ajustée par rapport à l’enregistrement de la denture du patient (moulage en plâtre). Les gouttières sont formées à partir de polyamide 12 (PA2200) et sont également reliées entre elles par des biellettes en polyamide 11 (Rilsan), au niveau des triangles insérés. La fabrication des orthèses NARVAL ORM est réalisée selon un procédé de fabrication standard ou de fabrication assistée par ordinateur (procédé Cadcam), en fonction du type de denture du patient (dents courtes, présence de prothèses dentaires, forme des dents…). CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de trois ans après l’appareillage précédent et est conditionné à : – la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire) ; – au respect du suivi odontologique. GARANTIE L’orthèse est garantie trois ans par le fabricant	459	01/12/2019
2455325	Société ONIRIS Orthèse d’avancée mandibulaire  ONIRIS, TALI 147, avenue Paul Doumer 92500 Rueil-Malmaison Tel : 01 47 16 17 17 Fax: 01 47 16 20 21 contact@laboratoiretali.fr CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de deux ans après l’appareillage précédent et est conditionné à : – la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire) ; – au respect du suivi odontologique. Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur. GARANTIE L’orthèse est garantie un an.	289	15/09/2020
2407378	Société SOMNOMED SAS Orthèse d’avancée mandibulaire, SOMNOMED, SOMNODENT 21 Place de la Republique – 75003 Paris Tél 08 92 97 63 47 9 rue du Landreau 49070 BEAUCOUZE tel 02 41 72 84 16  www.orthosom.fr L’orthèse SOMNODENT est de type bibloc, constituée de 2 gouttières rigides en acrylique, non solidaires, adaptées respectivement sur les mâchoires supérieure et inférieure du patient. Cette orthèse est fabriquée sur mesure à partir de matériaux plastiques biocompatibles. La gouttière de la mâchoire inférieure comporte 2 ailettes latérales, situées environ à la hauteur des prémolaires, prenant appui sur des petites surépaisseurs latérales placées de chaque côté de la gouttière supérieure. Le réglage de l’avancement (titration) s’effectue au moyen d’un vérin activable par vis. Celui-ci permet au praticien une avancée de 5 mm ou un recul de 1 mm par rapport à la position initiale de l’orthèse et par incréments de 0,1 mm. Un titrage plus important est également possible par l’intervention d’un prothésiste dentaire qualifié. CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de trois ans après l’appareillage précédent et est conditionné à : – la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire) ; – au respect du suivi odontologique. GARANTIE L’orthèse est garantie trois ans par le fabricant	459	15/09/2020
2451474	Orthèse d’avancée mandibulaire SOMNOMED AMO CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de trois ans après l’appareillage précédent et est conditionné à: – la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire); – au respect du suivi odontologique. Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur. GARANTIE L’orthèse est garantie un an	459	01/01/2020

Le travail du praticien traitant est décrit et codé dans la CCAM
LBLD017: Pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire =  150 euros
Pose de prothèse pour syndrome d’apnées obstructives du sommeil
YYYY465: Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil = 70 euros
Ce supplément inclut: interrogatoire, évaluation de la cinétique mandibulaire, examen de l’état buccal, séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires
Possibilité d’un supplément d’honoraires, non remboursable, plafonné à 130 euros.

Soit honoraire maximum: 150 + 70+ 130 = 350 euros

OAM provisoire / JO du 4-4-2109
Tarif OAM provisoire