Catégorie : CCAM

Prothèses fixes sans reste à charge pour le patient (RAC0)

code CCAM Libellé CCAM Honoraires limites du 1/4/2019 au 31/12/2019
HBLD680 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique (hors zircone)
Facturation sur incisives, canines et 1eres prémolaires		 530
HBLD634 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique
Facturation sur incisives, canines et 1eres prémolaires		 530
HBLD350 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique (zircone) hors molaires 480
HBLD038 Pose d’une couronne dentaire dentoportée métallique 320
HBLD090 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent (inlay core) pour:
-couronnes métalliques toutes localisations
-couronnes céramométalliques sur incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD634)
-couronnes céramiques monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350)
-couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD680)
-piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033)
-piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d’une incisive (HBLD785)		 230
HBLD490 Pose d’une couronne dentaire transitoire pour:
-couronnes métalliques toutes localisations
-couronnes céramométalliques sur incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD634)
-couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1eres prémolaires (HBLD680)
Non facturable pour une couronne réalisée en extemporané		 60
HBLD785 Pose d’une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d’ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d’une incisive 1465
HBLD033 Pose d’une prothèse plurale (bridge) comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques et un élément intermédiaire métallique 870

Norme ISO 3950 / dents, sextants, quadrants, arcades

Cavité buccale = 00
maxillaire = 01
mandibule = 02
QUADRANTS =  10, 20, 30, 40
quadrant n° 10 / correspond aux dents n°

18 17 16 15 14 13 12 11

quadrant n° 20 / correspond aux dents n°

21 22 23 24 25 26 27 28

quadrant n° 30 / corespond aux dents n°

31 32 33 34 35 36 37 38

quadrant n° 40 / correspond aux dents n°

48 47 46 45 44 43 42 41

SEXTANTS = 03, 04, 05, 06, 07, 08
sextant n° 03 / correspond aux dents n°

18 17 16 15 14

sextant n° 04 / correspond aux dents n°

13 12 11 21 22 23

sextant n° 05 / correspond aux dents n°

24 25 26 27 28

sextant n° 06 / correspond aux dents n°

34 35 36 37 38

sextant n° 07 / correspond aux dents n°

43 42 41 31 32 33

sextant n° 08 / corespond aux dents n°

48 47 46 45 44

Dents permanentes:

 18  17  16  15  14  13  12 11 21  22  23  24  25 26 27 28
 48  47  46  45  44  43  42  41  31  32  33  34  35  36  37  38

Dents temporaires:

55 54 53 52 51 61 62 63 64 65
85 84 83 82 81 71 72 73 74 75

CCAM / codes des actes de fracture, luxation, réimplantation, contention

07.02.02.01 Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule

code libellé tarif
HBLD052 Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents Non pris en charge
HBLD050 Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus Non pris en charge
HBLD053 Pose d’un dispositif
unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents		 96,40
(ZZLP025)
HBLD051 Pose d’un dispositif
unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus		 96,40
(ZZLP025)
LBGD001 Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal 41,80
Ablation de matériel
d’ostéosynthèse : ligature d’Ivy, d’arc vestibulaire
À l’exclusion de : acte
d’orthodontie
(ZZLP025)

07.02.02.02 Réduction de fracture et de luxation de dent
La réduction de fracture et de luxation de dent inclut la pose de moyen de contention.

code libellé tarif
HBED011 Réduction de luxation d’une dent Non pris en charge
HBED016 Réduction de luxation de plusieurs dents Non pris en charge
HBED009 Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente 104,50
[F, P, S, U] Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
(ZZLP025)
HBED015 Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète 104,50
[F, P, S, U] Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
(ZZLP025)

07.02.02.03 réimplantation de dent et autogreffe de germe

La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention.

code libellé tarif
HBED001 Réimplantation d’1 dent permanente expulsée 96,40
[F,U] (ZZLP025)
HBED003 Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées 192,80
[F,U] (ZZLP025)
HBED021 Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus 289,20
[F,U] (ZZLP025)
HBED022 Autogreffe d’un germe ou d’une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement 209,00
(ZZLP030)
HBED005 Autogreffe d’une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement Non pris en charge

 

CCAM / codes des modificateurs (urgence, âge du patient)

19.03.01 Urgence
Réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant, entre 20 heures et 8 heures, le dimanche ou un jour férié, pour une affection ou la suspicion d’une affection mettant en danger la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles.
Facturation : à l’exclusion des forfaits de surveillance continue du sous chapitre 19.01

code libellé tarif
U Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens dentistes, la nuit entre 20 h et 08 h 25,15
F Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié 19,06

19.03.02 Age du patient

code libellé tarif
E Réalisation d’un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans
A l’exclusion de :
– acte de radiographie du squelette entier, de l’hémisquelette,
– actes de radiologie vasculaire et de radiologie interventionnelle		 + 49 %
N Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans +15,7 %

CCAM / codes des actes de suppléments pour prothèse amovible

19.02.11  Soins prothétiques – Suppléments pour prothèse amovible

code libellé tarif
YYYY176 Supplément pour pose d’une dent
contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine		 21,50
YYYY275 Supplément pour pose de 2 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine		 43,00
YYYY246 Supplément pour pose de 3 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine		 64,50
YYYY478 Supplément pour pose de 4 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine		 86,00
YYYY426 Supplément pour pose de 5 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine		 107,5
YYYY389 Supplément pour pose de 6 dents
contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine		 129,00
YYYY159 Supplément pour pose d’une dent
contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique		 32,25
YYYY329 Supplément pour pose de 2 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 64,50
YYYY258 Supplément pour pose de 3 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 96,75
YYYY259 Supplément pour pose de 4 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 129,00
YYYY440 Supplément pour pose de 5 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 161,25
YYYY447 Supplément pour pose de 6 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 193,50
YYYY142 Supplément pour pose de 7 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 225,75
YYYY158 Supplément pour pose de 8 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 258,00
YYYY476 Supplément pour pose de 9 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 290,25
YYYY079 Supplément pour pose de 10 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 322,50
YYYY184 Supplément pour pose de 11 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 354,75
YYYY284 Supplément pour pose de 12 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 387,00
YYYY236 Supplément pour pose de 13 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 419,25
YYYY353 Supplément pour pose de 14 dents
contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique		 451,5
YYYY465 Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil

Ce supplément inclut :
– interrogatoire
– évaluation de la cinétique mandibulaire
– examen de l’état buccal
– séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires

 70

 

CCAM / codes des actes d’implantologie

11.02.05.02
Pose d’implant osseux sur le crâne et la face
Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’enfant :
– oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu’à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.
– Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L324-1 du code de la Sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie chez l’adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants : Agénésie d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11 / 21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41 / 31, 32, 33, 34, 36, 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s’applique lorsque la croissance est terminée.
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L.324-1 du code de la sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
– quatre implants maximum au maxillaire
– deux implants maximum à la mandibule
La prescription d’une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo facial, l’oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien dentiste.

code CCAM libellé CCAM tarif
LBLD075 Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 438,90
LBLD066 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 806,74
LBLD281 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 1174,58
LBLD117 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 1542,42
LBLD015 Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 422,18
LBLD010 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 785,84
LBLD013 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 1149,50
LBLD004 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 1513,16
LBLD020 Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 1876,82
LBLD025 Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 2240,48
LBLD026 Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare		 2604,14

anesthésie:
57,51
LBLD038 Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare		 2967,8

anesthésie:
57,51
LBLD200 Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare		 3331,46

anesthésie:
57,51
LBLD294 Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare		 3695,12

anesthésie:
57,51
LBLD261 Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus NPC
LALA002
[J, K]		 Pose d’un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d’épithèse ou d’appareillage auditif ostéo-intégré
(ZZLP030)		 167,20
LALA001
[J, K]		 Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d’épithèse
(ZZLP042)		 250,80
LALB001 Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux
(ZZLP025)		 115,20

11.02.05.03 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal

code CCAM libellé CCAM tarif
LBLD019 Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 160,93
LBLD073 Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 309,32
LBLD086 Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 457,71
LBLD193 Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 606,10
LBLD447 Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 754,49
LBLD270 Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 902,88
LBLD143 Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 1051,27
LBLD235 Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 1199,66
LBLD311 Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 1348,05
LBLD214 Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux

À l’exclusion de :
– pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
– pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
– pose d’infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 1496,44
LBLD420 Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus NPC
LBLD034 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’adulte
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 96,14
LBLD057 Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l’adulte
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 144,21

11.02.05.04 Dégagement et activation d’implant osseux du crâne et de la face

code CCAM libellé CCAM tarif
LABA002 Désépaississement des tissus de recouvrement d’un site implantaire
Facturation : implant crânien ou facial
(ZZLP025)		 41,80
LAPB451 Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant
Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 94,05
LAPB311 Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et /ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 163,02
LAPB459 Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et /ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 231,99
LAPB408 Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et /ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 300,96
LAPB002 Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte
Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 87,87
LAPB004 Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 154,66
LAPB003 Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 221,54
LAPB001 Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 288,42
LAPB005 Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 355,30
LAPB006 Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 422,18
LAPB007 Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 489,06
LAPB047 Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 555,94
LAPB030 Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 622,82
LAPB122 Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte
Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 689,70
LAPB288 Dégagement et activation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus NPC

11.02.05.05 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
Facturation : les actes d’ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d’exérèse,
ou de résection partielle d’un os, d’ostéophytes ou d’exostose sur le même os

code CCAM libellé CCAM tarif
LAGA004
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation de matériel externe d’ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial

(GELE001)

 88,63

anesthésie:
48,00
LAGA003
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct

(GELE001)

 81,54

anesthésie:
48,00
LAGA005
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct

(GELE001)

 110,60

anesthésie:
72,00
LAGA002
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct

(GELE001)

 121,95

anesthésie:
72,00
LZGA001
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct

(GELE001)

 81,54

anesthésie:
48,00
LAGA006
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation d’un implant intraosseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct

(GELE001)

 44,67

anesthésie:
48,00
LAGA001
[A, F, J, K, P, S, U, 7]		 Ablation de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial

(GELE001)

 58,85

anesthésie:
48,00
LBGA280
[F,U]		 Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 87,78
LBGA441
[F,U]		 Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 106,59
LBGA354
[F,U]		 Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 125,40
LBGA049
[F,U]		 Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant
Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)		 144,21
LBGA004
[F,U]		 Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 71,06
LBGA003
[F,U]		 Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)		 85,69
LBGA002
[F,U]		 Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 100,32

anesthésie:
57,51
LBGA006
[F,U]		 Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 114,95

anesthésie:
57,51
LBGA007
[F,U]		 Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 129,58

anesthésie:
57,51
LBGA008
[F,U]		 Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

 144,21

anesthésie:
57,51
LBGA009
[F,U]		 Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 158,84

anesthésie:
57,51
LBGA139
[F,U]		 Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 173,47

anesthésie:
57,51
LBGA052
[F,U]		 Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 188,10

anesthésie:
57,51
LBGA168
[F,U]		 Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte

Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 202,73

anesthésie:
57,51
LBGA113 Ablation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse NPC

CCAM / codes des actes de réparation des prothèses amovibles

07.02.03.05 Adjonction ou changement d’élément de prothèse dentaire
À l’exclusion de : adjonction ou changement d’élément soudé (cf 07.02.03.06)
Par élément, on entend : dent ou crochet

code libellé tarif
HBMD017 Adjonction ou changement d’1
élément d’une prothèse dentaire amovible		 21,50
HBMD114 Adjonction ou changement de 2
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 32,25
HBMD322 Adjonction ou changement de 3
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 43,00
HBMD404 Adjonction ou changement de 4
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 53,75
HBMD245 Adjonction ou changement de 5
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 64,50
HBMD198 Adjonction ou changement de 6
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 75,25
HBMD373 Adjonction ou changement de 7
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 86,00
HBMD228 Adjonction ou changement de 8
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 96,75
HBMD286 Adjonction ou changement de 9
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 107,5
HBMD329 Adjonction ou changement de 10
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 118,25
HBMD226 Adjonction ou changement de 11
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 129,00
HBMD387 Adjonction ou changement de 12
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 139,75
HBMD134 Adjonction ou changement de 13
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 150,50
HBMD174 Adjonction ou changement de 14
éléments d’une prothèse dentaire amovible		 161,25
HBKD396 Changement d’1 facette d’une
prothèse dentaire amovible		 17,20
HBKD431 Changement de 2 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 34,40
HBKD300 Changement de 3 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 51,60
HBKD212 Changement de 4 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 68,80
HBKD462 Changement de 5 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 86,00
HBKD213 Changement de 6 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 103,20
HBKD140 Changement de 7 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 120,40
HBKD244 Changement de 8 facettes d’une
prothèse dentaire amovible		 137,60
HBKD005 Changement de dispositif
d’attachement d’une prothèse dentaire amovible supra implantaire		 32,25
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

07.02.03.06 Adjonction ou changement d’élément soudé de prothèse dentaire
Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé

code libellé tarif
HBMD249 Adjonction ou changement d’1
élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 43
HBMD292 Adjonction ou changement de 2
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 86
HBMD188 Adjonction ou changement de 3
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 129
HBMD432 Adjonction ou changement de 4
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 172
HBMD283 Adjonction ou changement de 5
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 215
HBMD439 Adjonction ou changement de 6
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 258
HBMD425 Adjonction ou changement de 7
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 301
HBMD444 Adjonction ou changement de 8
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 344
HBMD485 Adjonction ou changement de 9
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 387
HBMD410 Adjonction ou changement de 10
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 430
HBMD429 Adjonction ou changement de 11
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 473
HBMD281 Adjonction ou changement de 12
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 516
HBMD200 Adjonction ou changement de 13
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 559
HBMD298 Adjonction ou changement de 14
éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique		 602

07.02.03.07 Réparation de prothèse dentaire

code libellé tarif
HBMD020 Réparation d’une prothèse
dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée		 21,50
HBMD008 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d’éléments		 32,25
HBMD002 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d’1 élément		 38,70
HBMD488 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2
éléments		 45,15
HBMD469 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3
éléments		 51,60
HBMD110 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4
éléments		 58,05
HBMD349 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5
éléments		 64,50
HBMD386 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6
éléments		 70,95
HBMD339 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7
éléments		 77,40
HBMD459 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8
éléments		 83,85
HBMD438 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9
éléments		 90,30
HBMD481 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10
éléments		 96,75
HBMD449 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11
éléments		 103,20
HBMD312 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12
éléments		 109,65
HBMD289 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13
éléments		 116,10
HBMD400 Réparation d’une fracture de
châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14
éléments		 122,55
HBMD076 Réparation de l’artifice
cosmétique d’une dent prothétique par technique directe		 Non pris en charge
HBMD079 Réparation de l’artifice
cosmétique d’une dent prothétique par technique indirecte		 Non pris en charge
HBMD007 Réfection des bords et/ou de
l’intrados d’une prothèse dentaire amovible partielle		 Non pris en charge
HBMD004 Réfection de la base d’une
prothèse dentaire amovible complète		 Non pris en charge
HBMD016 Rescellement et/ou recollage
d’une ou deux couronnes ou d’un ou deux ancrages d’une prothèse dentaire
fixée		 Non pris en charge
HBMD009 Rescellement et/ou recollage de
3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d’une prothèse dentaire fixée		 Non pris en charge
HBMD019 Révision des piliers
implantoportés d’une prothèse dentaire		 18,81
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

CCAM / codes des actes de prothèse amovible

07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible
A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible, tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l’exception des dents de sagesse.
Par prothèse amovible de transition ou prothèse amovible définitive on entend : prothèse dento ou implanto-stabilisée.

code libellé tarif
HBLD132 Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant moins de 9 dents 107,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD492 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents		 150,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD118 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine		 182,75
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD199 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine		 365,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD240 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à chassis métallique
comportant moins de 9 dents		 236,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD236 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à chassis métallique
comportant de 9 à 13 dents		 279,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD217 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique		 311,75
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD171 Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique		 623,50
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute autorité de santé [HAS]de
décembre 2006
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD364 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents		 64,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246)
HBLD476 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 4 dents		 75,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478)
HBLD224 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 5 dents		 86,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426)
HBLD371 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 6 dents		 96,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD123 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 7 dents		 107,5
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD270 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 8 dents		 118,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD148 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 9 dents		 129,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD231 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 10 dents		 139,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD215 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 11 dents		 150,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD262 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 12 dents		 161,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD232 Pose d’une prothèse amovible de
transition à plaque base résine, comportant 13 dents		 172,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD032 Pose d’une prothèse amovible de
transition complète unimaxillaire à plaque base résine		 182,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD101 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 9 dents		 129,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD138 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 10 dents		 139,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD083 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 11 dents		 150,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD370 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 12 dents		 161,25
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD349 Pose d’une prothèse amovible
définitive à plaque base résine, comportant 13 dents		 172,00
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD031 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète unimaxillaire à plaque base résine		 182,75
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD035 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète bimaxillaire à plaque base résine		 365,50
(YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD131 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents		 193,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258)
HBLD332 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 4 dents		 204,25
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259)
HBLD452 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 5 dents		 215,00
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440)
HBLD474 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 6 dents		 225,75
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447)
HBLD075 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 7 dents		 236,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142)
HBLD470 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 8 dents		 247,25
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158)
HBLD435 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 9 dents		 258,00
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476)
HBLD079 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 10 dents		 268,75
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079)
HBLD203 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 11 dents		 279,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184)
HBLD112 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 12 dents		 290,25
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284)
HBLD308 Pose d’une prothèse amovible
définitive à châssis métallique, comportant 13 dents		 301,00
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284, YYYY236)
HBLD047 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète unimaxillaire à châssis métallique		 311,75
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD046 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète bimaxillaire à châssis métallique		 623,50
(YYYY159, YYYY329, YYYY258,
YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184,
YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD048 Pose d’une prothèse amovible
définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d’une prothèse
amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique		 494,50
( YYYY176, YYYY275, YYYY246,
YYYY478, YYYY426, YYYY389, YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440,
YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236,
YYYY353)
HBLD030 Pose d’une prothèse dentaire
complète transvissée implantoportée		 182,75

CCAM / codes des actes de prothèse fixée

Résumé

code acte tarif
HBLD007 Inlay core métal 122,55
HBLD261 Inlay core à clavette métal 144,05
HBLD038 Couronne dento portée métal 107,50
HBLD036 Couronne dento portée céramo métal ou équivalents minéraux 107,50
HBLD418 Couronne implanto portée 107,50
HBLD040 Bridge: 1 pilier métal, 1 pilier céramo métal, 1 inter métal 279,50
HBLD043 Bridge: 1 pilier métal, 1 pilier céramo métal, 1 inter céramo métal 279,50
HBLD033 Bridge: 2 piliers métal, 1 inter métal 279,50
HBLD023 Bridge: 2 piliers céramo métal, 1 inter céramo métal 279,50
HBMD490 Bridge: adjonction d’un 2ème inter métal 0,10
HBMD342 Bridge: adjonction d’un 3ème inter métal 0,10
HBMD082 Bridge: adjonction d’un inter métal au delà du 3ème 10,75
HBMD479 Bridge: adjonction d’un 2ème inter céramo métal 0,10
HBMD433 Bridge: adjonction d’un 3ème inter céramo métal 0,10
HBMD072 Bridge: adjonction d’un inter céramo métal au delà du 3ème 10,75
HBMD081 Bridge: adjonction d’un pilier métal 107,50
HBMD087 Bridge: adjonction d’un pilier céramo métal 107,50

Texte CCAM

07.02.03 Soins prothétiques – Prothèses dentaires
La pose d’une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.
Facturation : la durée d’usage des prothèses dentaires n’est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l’usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche

07.02.03.01 Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBLD015 Pose d’une coiffe de recouvrement d’une racine dentaire [Coping]
Avec ou sans : pose de tenon		 NPC
HBLD007 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]
À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée		 122,55
HBLD261 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à clavette]
À l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire métallique coulée		 144,05
HBLD012 Pose d’une infrastructure coronaire sur 1 implant NPC
HBLD017 Pose d’infrastructure coronaire sur 2 implants NPC
HBLD021 Pose d’infrastructure coronaire sur 3 implants NPC
HBLD013 Pose d’infrastructure coronaire sur 4 implants NPC
HBLD005 Pose d’infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus NPC
HBLD008 Pose d’un attachement coronoradiculaire sur une dent NPC

07.02.03.02 Pose d’une couronne dentaire prothétique
La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique
Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBLD037 Pose d’une couronne dentaire transitoire NPC
HBLD038 Pose d’une couronne dentaire dentoportée métallique 107,50
HBLD036 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux 107,50
HBLD418 Pose d’une couronne dentaire implantoportée 107,50

07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée
La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse dentaire céramocéramique
Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBMD048 Pose d’une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d’un secteur incisivocanin NPC
HBLD034 Pose d’une prothèse dentaire plurale transitoire NPC
HBLD040 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082 ,HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD043 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD033 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD023 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux 279,50
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)

18.02.07.06
Soins prothétiques – Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBMD490 Adjonction d’un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2ème élément métallique intermédiaire de bridge] 0,10
HBMD342 Adjonction d’un 2ème élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3ème élément métallique intermédiaire de bridge] 0,10
HBMD082 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d’un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3ème 10,75
HBMD479 Adjonction d’un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2ème élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] 0,10
HBMD433 Adjonction d’un 2ème élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3ème élément céramométallique ou en équivalents minérauxcintermédiaire de bridge] 0,10
HBMD072 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d’un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3ème 10,75
HBMD081 Adjonction d’un pilier d’ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
Facturation: quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient		 107,50
HBMD087 Adjonction d’un pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
Facturation: quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient		 107,50

CCAM / codes des actes de parodontie

07.02.05 Actes thérapeutiques sur le parodonte
Par secteur dentaire, on entend : portion de l’arcade dentaire correspondant à l’implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.

07.02.05.01 Curetage périapical dentaire
code CCAM libellé CCAM tarif
HBGB001 Curetage d’alvéole dentaire
À l’exclusion de : curetage alvéolaire au cours d’une avulsion dentaire		 NPC
HBGB005
[F,U]		 Curetage périapical avec résection de l’apex d’une racine dentaire endodontiquement traitée
(ZZLP025)		 50,16
HBGB003
[F,U]		 Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine
(ZZLP025)		 83,90
HBGB002
[F,U]		 Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une prémolaire
(ZZLP025)		 98,36
HBGB004
[F,U]		 Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une molaire
(ZZLP025)		 132,10
07.02.05.02 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
code CCAM libellé CCAM tarif
HBFA006 Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents
À l’exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent(ZZHA001, ZZLP025)		 NPC
HBFA007
[F,U]		 Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
(ZZHA001, ZZLP025)		 41,80
HBFA008 Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus
(ZZHA001, ZZLP025)		 NPC
HBFA005 Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents NPC
HBFA004 Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents NPC
HBFA003 Ostéoplastie soustractive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus NPC
HBFA013 Exérèse d’hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée
(ZZHA001)		 NPC
HBFA012 Exérèse d’hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète
(ZZHA001)		 NPC
HBAA338 Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent NPC
07.02.05.03 Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition
code CCAM libellé CCAM tarif
HBMA004 Régénération parodontale
Pose de membrane de régénération tissulaire parodontale
Comblement de perte de substance de l’arcade alvéolaire par autogreffe osseuse
Avec ou sans : apport de biomatériau		 NPC
HBED023 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires		 79,42
HBED024 Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires		 94,05
HBMA006 Ostéoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau NPC
HBMA003 Ostéoplastie d’une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse NPC
HBBA003 Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)		 85,69
HBBA002 Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)		 269,61
HBBA004 Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires(PAFA010)		 298,87
07.02.05.04 Autres actes thérapeutiques sur le parodonte
code CCAM libellé CCAM tarif
HBJB001 Évacuation d’abcès parodontal 40,00
HBGB006 Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant NPC
HBJA003 Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant NPC
HBMA001 Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
Facturation :
– prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires		 75,24
HBMD018 Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d’appui muqueux d’une prothèse dentaire, sur une arcade NPC