11.02.05.02
Pose d’implant osseux sur le crâne et la face
Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’enfant :
– oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu’à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.
– Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L324-1 du code de la Sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie chez l’adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants : Agénésie d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11 / 21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41 / 31, 32, 33, 34, 36, 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s’applique lorsque la croissance est terminée.
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article L.324-1 du code de la sécurité sociale.Conditions de prise en charge par l’Assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
– quatre implants maximum au maxillaire
– deux implants maximum à la mandibule
La prescription d’une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo facial, l’oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien dentiste.
| code CCAM | libellé CCAM | tarif |
|---|---|---|
| LBLD075 | Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
438,90 |
| LBLD066 | Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
806,74 |
| LBLD281 | Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
1174,58 |
| LBLD117 | Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
1542,42 |
| LBLD015 | Pose d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
422,18 |
| LBLD010 | Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
785,84 |
| LBLD013 | Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
1149,50 |
| LBLD004 | Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
1513,16 |
| LBLD020 | Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
1876,82 |
| LBLD025 | Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
2240,48 |
| LBLD026 | Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
2604,14
anesthésie: |
| LBLD038 | Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
2967,8
anesthésie: |
| LBLD200 | Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
3331,46
anesthésie: |
| LBLD294 | Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
3695,12
anesthésie: |
| LBLD261 | Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus | NPC |
| LALA002 [J, K] |
Pose d’un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d’épithèse ou d’appareillage auditif ostéo-intégré (ZZLP030) |
167,20 |
| LALA001 [J, K] |
Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d’épithèse (ZZLP042) |
250,80 |
| LALB001 | Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux (ZZLP025) |
115,20 |
11.02.05.03 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal
| code CCAM | libellé CCAM | tarif |
|---|---|---|
| LBLD019 | Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal
À l’exclusion de : Facturation : |
160,93 |
| LBLD073 | Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
309,32 |
| LBLD086 | Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
457,71 |
| LBLD193 | Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
606,10 |
| LBLD447 | Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
754,49 |
| LBLD270 | Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
902,88 |
| LBLD143 | Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
1051,27 |
| LBLD235 | Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
1199,66 |
| LBLD311 | Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
1348,05 |
| LBLD214 | Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétique intraosseux intrabuccaux
À l’exclusion de : Facturation : |
1496,44 |
| LBLD420 | Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus | NPC |
| LBLD034 | Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
Facturation : |
96,14 |
| LBLD057 | Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
Facturation : |
144,21 |
11.02.05.04 Dégagement et activation d’implant osseux du crâne et de la face
| code CCAM | libellé CCAM | tarif |
|---|---|---|
| LABA002 | Désépaississement des tissus de recouvrement d’un site implantaire Facturation : implant crânien ou facial (ZZLP025) |
41,80 |
| LAPB451 | Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’enfant Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
94,05 |
| LAPB311 | Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant Mise en place de 2 moignons transmuqueux et /ou transcutanés Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
163,02 |
| LAPB459 | Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant Mise en place de 3 moignons transmuqueux et /ou transcutanés Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
231,99 |
| LAPB408 | Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’enfant Mise en place de 4 moignons transmuqueux et /ou transcutanés Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
300,96 |
| LAPB002 | Dégagement et activation d’1 implant intraosseux intrabuccal, chez l’adulte Mise en place d’un moignon transmuqueux ou transcutané Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
87,87 |
| LAPB004 | Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
154,66 |
| LAPB003 | Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
221,54 |
| LAPB001 | Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
288,42 |
| LAPB005 | Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
355,30 |
| LAPB006 | Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
422,18 |
| LAPB007 | Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
489,06 |
| LAPB047 | Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
555,94 |
| LAPB030 | Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
622,82 |
| LAPB122 | Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l’adulte Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
689,70 |
| LAPB288 | Dégagement et activation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus | NPC |
11.02.05.05 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
Facturation : les actes d’ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d’exérèse,
ou de résection partielle d’un os, d’ostéophytes ou d’exostose sur le même os
| code CCAM | libellé CCAM | tarif |
|---|---|---|
| LAGA004 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation de matériel externe d’ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial
(GELE001) |
88,63
anesthésie: |
| LAGA003 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct
(GELE001) |
81,54
anesthésie: |
| LAGA005 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct
(GELE001) |
110,60
anesthésie: |
| LAGA002 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation de matériel interne d’ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct
(GELE001) |
121,95
anesthésie: |
| LZGA001 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct
(GELE001) |
81,54
anesthésie: |
| LAGA006 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation d’un implant intraosseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct
(GELE001) |
44,67
anesthésie: |
| LAGA001 [A, F, J, K, P, S, U, 7] |
Ablation de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial
(GELE001) |
58,85
anesthésie: |
| LBGA280 [F,U] |
Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
87,78 |
| LBGA441 [F,U] |
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
106,59 |
| LBGA354 [F,U] |
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
125,40 |
| LBGA049 [F,U] |
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccauxl avec résection osseuse, chez l’enfant Facturation : prise en charge chez l’enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025) |
144,21 |
| LBGA004 [F,U] |
Ablation d’1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
71,06 |
| LBGA003 [F,U] |
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte Facturation : – prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare – prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires (ZZLP025) |
85,69 |
| LBGA002 [F,U] |
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : |
100,32
anesthésie: |
| LBGA006 [F,U] |
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : |
114,95
anesthésie: |
| LBGA007 [F,U] |
Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : |
129,58
anesthésie: |
| LBGA008 [F,U] |
Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : |
144,21
anesthésie: |
| LBGA009 [F,U] |
Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
158,84
anesthésie: |
| LBGA139 [F,U] |
Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
173,47
anesthésie: |
| LBGA052 [F,U] |
Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
188,10
anesthésie: |
| LBGA168 [F,U] |
Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l’adulte
Facturation : prise en charge chez l’adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare |
202,73
anesthésie: |
| LBGA113 | Ablation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse | NPC |