CCAM / codes des acte d’endodontie

07.02.02.06 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
L’exérèse de la pulpe vivante ou l’exérèse du contenu canalaire non vivant d’une dent inclut la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.
Lorsque le contenu canalaire est un matériau d’obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBFD006
[F, U]
Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d’une dent temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
16,87
HBFD017
[F, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD019
[F, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD032 Exérèse partielle de la pulpe vivante d’une dent permanente immature pour apexogénèse
(ZZHA001, HBQK040, HBQK303)
NPC
HBFD033
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD021
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD035
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD008
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD015
[F, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD474
[F, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire temporaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD458
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine permanente immature
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD395
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une première prémolaire maxillaire immature
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,2
HBFD326
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,2
HBFD150
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente immature
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBFD001
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBFD297
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD003
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBFD024
[F, N, U]
Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94

07.02.02.07 Désobturation endodontique
La désobturation endodontique n’inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire.

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
     
HBGD030 Désobturation endodontique d’une incisive ou d’une canine NPC
HBGD233 Désobturation endodontique d’une première prémolaire maxillaire NPC
HBGD001 Désobturation endodontique d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire NPC
HBGD033 Désobturation endodontique d’une molaire NPC
HBGD012 Ablation de corps étranger d’un canal radiculaire d’une dent
À l’exclusion de : ablation d’obturation endodontique
NPC
     

07.02.02.08 Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
L’obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBMD003 Séance de renouvellement de l’obturation radiculaire d’une dent permanente immature à l’hydroxyde de calcium NPC
HBBD003
[N]
Obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
33,74
HBBD234
[N]
Obturation radiculaire d’une première prémolaire maxillaire après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBBD001
[N]
Obturation radiculaire d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
48,20
HBBD002
[N]
Obturation radiculaire d’une molaire après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
81,94
HBBA001 Obturation d’une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal NPC
     

18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l’appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBQK040
[F,U]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
11,97
HBQK303
[F,U]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
15,96

CCAM / codes des actes de prophylaxie

07.02.02.04 Prophylaxie buccodentaire

code CCAM libellé CCAM tarif CCAM
HBLD004 Séance d’application topique intrabuccale de fluorures NPC
HBLD009 Application d’un topique pour hypersensibilité dentinaire NPC
HBLD045 Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur une arcade NPC
HBBD005 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
21,69
HBBD006 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
43,38
HBBD007 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
65,07
HBBD004 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
86,76
HBBD039 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
108,45
HBBD404 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
130,14
HBBD098 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes  molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
151,83
HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
173,52
     
HBJD001 Détartrage et polissage des dents 28,92
  Facturation : Deux actes au plus peuvent être facturés par période de 6 mois
Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum
 

CCAM / codes des actes d’avulsion

07.02.02.10 Avulsion de dents temporaires
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM libellé CCAM tarif euro 
     
HBGD035
[F,U]
Avulsion d’1 dent temporaire sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
16,72
HBGD037
[F,U]
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
25,08
HBGD309
[F,U]
Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD284
[F,U]
Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
41,8
HBGD065
[F,U]
Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD462
[F,U]
Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
58,52
HBGD464
[F,U]
Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
66,88
HBGD263
[F,U]
Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
75,24
HBGD280
[F,U]
Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD093
[F,U]
Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
91,96
HBGD362
[F,U]
Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
100,32
HBGD054
[F,U]
Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
108,68
HBGD111
[F,U]
Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
117,04
HBGD174
[F,U]
Avulsion de14 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
125,4
HBGD057
[F,U]
Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
133,76
HBGD133
[F,U]
Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
142,12
HBGD123
[F,U]
Avulsion de17 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
150,48
HBGD468
[F,U]
Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
158,84
HBGD282
[F,U]
Avulsion de19 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
167,2
HBGD201
[F,U]
Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
(ZZLP025, HBQK061)
175,56
HBGD042
[F,U]
Avulsion d’1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD026
[F,U]
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
(ZZLP054, HBQK061)
125,4
       

07.02.02.11 Avulsion de dents permanentes
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBGD036
[F,U]
Avulsion d’1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD043
[F,U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD319
[F,U]
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
66,88
HBGD489
[F,U]
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
83,60
HBGD497
[F,U]
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
100,32
HBGD106
[F,U]
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
117,04
HBGD076
[F,U]
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
133,76
HBGD422
[F,U]
Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
150,48
HBGD420
[F,U]
Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
167,2
HBGD064
[F,U]
Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
183,92
HBGD356
[F,U]
Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
200,64
HBGD146
[F,U]
Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
217,36
HBGD382
[F,U]
Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
234,08
HBGD247
[F,U]
Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
250,8
HBGD197
[F,U]
Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
267,52
HBGD333
[F,U]
Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
284,24
HBGD261
[F,U]
Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
300,96
HBGD499
[F,U]
Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
317,68
HBGD461
[F,U]
Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
334,4
HBGD278
[F,U]
Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
351,12
HBGD258
[F,U]
Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
367,84
HBGD311
[F,U]
Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
384,56
HBGD235
[F,U]
Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
401,28
HBGD374
[F,U]
Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
418
HBGD475
[F,U]
Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
434,72
HBGD285
[F,U]
Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
451,44
HBGD338
[F,U]
Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
468,16
HBGD193
[F,U]
Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
484,88
HBGD345
[F,U]
Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
501,6
HBGD414
[F,U]
Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
518,32
HBGD245
[F,U]
Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
535,04
HBGD283
[F,U]
Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
551,76
HBGD022
[F,U]
Avulsion d’1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD034
[F,U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD287
[F,U]
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
66,88
HBGD031
[F,U]
Avulsion d’1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD032
[F,U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
50,16

 

07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
– curetage alvéolaire
– régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBGD039
[F,U]
Avulsion d’1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
33,44
HBGD002
[F,U]
Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
50,16
HBGD028
[F,U]
Avulsion d’une incisive permanente retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD014
[F,U]
Avulsion d’une canine permanente retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
104,5
HBGD015
[F,U]
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l’état de germe
(ZZLP054, HBQK061)
156,75
HBGD459
[F,U]
Avulsion d’une prémolaire retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD386
[F,U]
Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP030, HBQK061)
125,4
HBGD047
[F,U]
Avulsion d’une première ou d’une deuxième molaire permanente retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD018
[F,U]
Avulsion d’une troisième molaire maxillaire retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD004
[F,U]
Avulsion d’une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD025
[F,U]
Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP042, HBQK061)
125,4
HBGD021
[F,U]
Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP042, HBQK061)
167,2
HBGD038
[F,U]
Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l’état de germe
(ZZLP042, HBQK061)
209
HBGD044
[F,U]
Avulsion d’une dent à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse
(ZZLP025, HBQK061)
41,8
HBGD003
[F,U]
Avulsion d’un odontoïde inclus ou d’une dent surnuméraire à l’état de germe
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD016
[F,U]
Avulsion d’une racine incluse
(ZZLP025, HBQK061)
83,6
HBGD017
[F,U]
Avulsion d’une dent ectopique
(ZZLP030, HBQK061)
167,2
HBFD014 Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d’une dent
Avec ou sans : lambeau parodontal
(HBQK061)
NPC
HBGD040
[F,U]
Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l’état de germe ou de plusieurs odontoïdes(ZZLP054, HBQK061) 125,4

07.02.06.11 Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale

code CCAM libellé CCAM tarif euro
HBSD001
[F, P, S, U, ]
Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire
(ZZLP025)
22,05

EBD jeunes / femmes enceintes

EBD jeunes

Ages de prise en charge: 6, 9, 12, 15 et 18 ans

Rémunération:
-examen seul: 30 euros
-examen + 1 ou 2 radiographies rétro alvéolaires: 42 euros
-examen + 3 ou 4 radiographies rétro alvéolaires: 54 euros

Les soins consécutifs à l’EBD (sauf prothèse) sont pris en charge à 100 % à condition qu’ils soient commencés dans les trois mois qui suivent l’examen initial et qu’ils soient achevés dans les 6 mois suivant leur début

EBD femme enceinte

Prise en charge à compter du 4 ème mois de grossesse jusqu’au 12 ème jour après l’accouchement.

Rémunération:
-examen seul: 30 euros
-examen + 1 ou 2 radiographies rétro alvéolaires: 42 euros
-examen + 3 ou 4 radiographies rétro alvéolaires: 54 euros

CCAM / codes des actes de radiographie

07.01.04.01 Radiographie de la bouche
Si l’examen radiographique est numérisé, pour donner lieu à remboursement, il doit pouvoir être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l’identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées.Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d’un format au moins égal à 2,5 fois celui d’un cliché argentique standard.

Par dents contigües on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales qu’il y ait diastème ou non.

Par secteur de 1 à 3 dents contigües on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes.

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1à 3 dents contigües.

Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique

codes CCAM
libellés CCAM tarif CCAM
     
HBQK389
[E,F,U,Z]
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

7,98
HBQK191
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

15,96
HBQK331
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
23,94
HBQK443
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
31,92
HBQK428
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
39,9
HBQK480
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
47,88
HBQK430
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
55,86
HBQK142
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
63,84
HBQK046
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
71,82
HBQK065
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
79,8
HBQK424
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
87,78
HBQK476
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
95,76
HBQK093
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
103,74
HBQK041
[E,F,U,Z]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
111,72
HBQK002
[E, F, P, S, U, Z]
Radiographie panoramique dentomaxillaire
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
21,28
HBQK001
[E,F,U,Z]
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
7,98
HCQH001
[E, Z]
Sialographie
(YYYY425)
50,54
HCQH002
[E, Z]
Sialographie avec scanographie des glandes salivaires
(YYYY425, ZZLP025, ZZQP004)
50,54
       

11.01.03 Radiographie de la tête

code CCAM libellés CCAM tarif CCAM
LAQK003
[E, F, P, S, U, Y, Z]
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences
Radiographie des sinus paranasaux
Radiographie du maxillaire défilé
Radiographie des os propres du nez
À l’exclusion de : radiographie
– unilatérale ou bilatérale de l’articulation temporomandibulaire (LBQK005)
– de la bouche (cf 07.01.04.01)
Indication des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d’une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicion de maltraitance chez l’enfant
Indication des radiographies du massif facial : sinusite aigue maxillaire ou frontale après échec d’un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitaire
Code extension documentaire, pour distinguer :
– réalisation de radiographie du crâne : coder A
– réalisation de radiographie de sinus : coder B
– recherche de corps étranger avant réalisation d’un examen remnographique : coder C
23,94
LAQK012
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence, pour diagnostic orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique
19,95
LAQK001
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences, pour diagnostic orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique
26,60
LAQK008
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences, pour diagnostic orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique
26,60
LAQK027
[E, F, P, U, Z]
Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire
Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
– d’atypie anatomique en endodontie,
– de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
Environnement : respect d’un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens

Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

72,66
LBQK001
[Y, Z]
Tomographie unilatérale ou bilatérale de l’articulation temporomandibulaire 46,55

18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l’appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique:
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

code CCAM libellés CCAM tarif CCAM
HBQK040
[F,U,E]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
11,97
HBQK303
[F,U,E]
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
15,96
HBQK061
[F,U,E]
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d’un acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés
3,99

Apnée du sommeil / orthèse d’avancée mandibulaire (OAM)

JOURNAL OFFICIEL du 25 octobre 2016

La prise en charge des orthèses d’avancée mandibulaire est assurée pour le traitement du SAHOS sévère (index d’apnées/hypopnées IAH > 30 ou 5 ≤ IAH ≤ 30 associé à une somnolence diurne sévère) en deuxième intention après refus ou intolérance d’un traitement par pression positive continue (PPC).
La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement. La réponse de l’organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l’article R. 165-23 du code de la sécurité sociale.
L’orthèse d’avancée mandibulaire est un dispositif sur mesure.
La prescription de cette orthèse nécessite la collaboration entre un spécialiste exerçant dans un centre du sommeil (diagnostic, traitement, suivi) et un praticien ayant des connaissances à la fois sur le sommeil et sur l’appareil manducateur (examen dentaire, prise d’empreintes, ajustements et réglages):
– le diagnostic d’apnée du sommeil devra être documenté par un examen clinique et polysomnographique (ou par une polygraphie ventilatoire);
– la prescription sera précédée d’un examen dentaire pour éliminer toute contre-indication dentaire ou articulaire.
L’efficacité de l’orthèse doit être contrôlée dans un délai maximal de 3 mois par une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie. Un suivi rigoureux doit être effectué au long cours par un spécialiste du sommeil. Un suivi tous les 6 mois de l’appareil manducateur doit être effectué.
La prise en charge de l’orthèse exclut la possibilité de prise en charge d’un traitement par pression positive continue (PPC). En cas d’échec objectivé du traitement par orthèse, un traitement par PPC pourra néanmoins être proposé.
L’orthèse est garantie 1 an.
Le renouvellement n’est autorisé qu’à l’issue d’une période de 2 ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50% de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);
– au respect du suivi odontologique. Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
DESCRIPTION
L’orthèse d’avancée mandibulaire est un dispositif sur mesure.
INDICATION
La prise en charge des orthèses d’avancée mandibulaire est assurée pour des patients ayant des apnées/hypopnées obstructives du sommeil et au moins trois des symptômes suivants: somnolence diurne, ronflements sévères et quotidiens, sensations d’étouffements ou de suffocation pendant le sommeil, fatigue diurne, nycturie, céphalées matinales:
– lorsque que l’indice d’apnées hypopnées est compris entre 15 et 30 événements par heure, en l’absence de signe de gravité associée (i.e. présence de, au moins, 10 micro-éveils par heure de sommeil ou présence d’une comorbidité cardio-vasculaire grave);
– dans les situations cliniques suivantes en cas de refus ou d’intolérance au traitement par pression positive continue:
– indice d’apnées hypopnées supérieur à 30 événements par heure;
– indice d’apnées hypopnées compris entre 15 et 30 événements par heure chez les patients ayant au moins 10 micro-éveils par heure de sommeil, évocateurs d’un sommeil de mauvaise qualité;
– indice d’apnées hypopnées compris entre 15 et 30 événements de type apnée/hypopnée par heure chez les patients ayant une comorbidité cardio-vasculaire grave (hypertension artérielle résistante, fibrillation auriculaire récidivante, insuffisance ventriculaire gauche sévère ou maladie coronaire mal contrôlée, antécédent d’accident vasculaire cérébral), susceptible d’être aggravée par le SAHOS.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION
La prescription de l’orthèse d’avancée mandibulaire par un spécialiste du sommeil est réalisée selon le schéma suivant:
– le diagnostic d’apnée du sommeil est documenté par un examen clinique et polysomnographique (ou par une polygraphie ventilatoire);
– avant la réalisation de l’OAM, un spécialiste de l’appareil manducateur réalise un bilan du système manducateur pour vérifier l’absence de contre-indication à la pose d’une OAM:
– en cas de contre-indication(s) définitive(s), le patient est informé et réadressé au médecin prescripteur;
– en cas de contre-indication(s) temporaire(s), le traitement par OAM est mise en oeuvre après la réalisation des soins permettant de lever la (les) contre-indication(s) à la pose d’une OAM;
– en l’absence de contre-indication, l’OAM est réalisée. «La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement. La réponse de l’organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l’article R. 165-23 du code de la sécurité sociale. L’efficacité de l’orthèse doit être contrôlée dans un délai maximal de trois mois par une polygraphie ventilatoire ou une polysomnographie par le médecin prescripteur. Un suivi rigoureux doit être effectué au long cours par un spécialiste du sommeil.
Un suivi tous les six mois de l’appareil manducateur doit être effectué. La prise en charge de l’orthèse exclut la possibilité de prise en charge concomitante d’un traitement par pression positive continue (PPC).
CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT
Le renouvellement n’est pris en charge qu’à l’issue d’une période de deux ans après l’appareillage précédent et est conditionné à:
– la démonstration de l’efficacité (amélioration des symptômes et diminution d’au moins 50 % de l’IAH sur la polygraphie de contrôle sous orthèse d’avancée mandibulaire);
– au respect du suivi odontologique.
Tout renouvellement anticipé nécessitera un argumentaire de la part du prescripteur.
GARANTIE
L’orthèse est garantie un an.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants:

code fabricant tarif euro date de fin de prise en charge
2497884 Société RESMED SAS

240 Rue de la Motte, 77550 Moissy-Cramayel
Téléphone :01 60 18 36 00

Orthèse d’avancée mandibulaire, RESMED, NARVAL ORM.

Orthèse d’avancée mandibulaire NARVAL ORM de la société RESMED SAS. L’orthèse NARVAL ORM est réalisée sur mesure à partir de matériaux biocompatibles et ajustée par rapport à l’enregistrement de la denture du patient (moulage en plâtre). Les gouttières sont formées à partir de polyamide 12 (PA2200) et sont également reliées entre elles par des biellettes en polyamide 11 (Rilsan), au niveau des triangles insérés. La fabrication des orthèses NARVAL ORM est réalisée selon un procédé de fabrication standard ou de fabrication assistée par ordinateur (procédé Cadcam), en fonction du type de denture du patient (dents courtes, présence de prothèses dentaires, forme des dents…).

 339 01/12/2018
 2455325 Société TALI SAS

Orthèse d’avancée mandibulaire, TALI SAS,

147, avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison

Tel : 01 47 16 17 17

Fax: 01 47 16 20 21

contact@laboratoiretali.fr

 289 15/09/2015
 2407378 Société SOMNOMED SARL

Orthèse d’avancée mandibulaire, SOMNOMED SARL

21 Place de la Republique – 75003 Paris

9 rue du Landreau
49070 BEAUCOUZE
tel 02 41 72 84 16
 www.orthosom.fr

L’orthèse SOMNODENT est de type bibloc, constituée de 2 gouttières rigides en acrylique, non solidaires, adaptées respectivement sur les mâchoires supérieure et inférieure du patient.
Cette orthèse est fabriquée sur mesure à partir de matériaux plastiques biocompatibles.
La gouttière de la mâchoire inférieure comporte 2 ailettes latérales, situées environ à la hauteur des prémolaires, prenant appui sur des petites surépaisseurs latérales placées de chaque côté de la gouttière supérieure.
Le réglage de l’avancement (titration) s’effectue au moyen d’un vérin activable par vis. Celui-ci permet au praticien une avancée de 5 mm ou un recul de 1 mm par rapport à la position initiale de l’orthèse et par incréments de 0,1 mm. Un titrage plus important est également possible par l’intervention d’un prothésiste dentaire qualifié.
Date de fin de prise en charge : + 5 ans

 274  15/09/2017
2451474 Orthèse d’avancée mandibulaire, Orthosom, AMO.
La prise en charge est assurée pour la référence AMO T 01.9 rue du Landreau
49070 BEAUCOUZE
tel 02 41 72 84 16
 www.orthosom.fr
 339 01/01/2015
 2412971 Société 3J SARL

01 47 16 17 17    contact@oniris-ronflement.fr

Orthèse d’avancée mandibulaire, 3J, OPM4J
L’orthèse OPM4J est de type bibloc, constituée de 2 gouttières thermoformées en
Duran de 2 mm d’épaisseur (copolyester), de deux éclisses (biellettes), de quatre supports d’éclisse en chromium-nickel et de quatre caoutchoucs alimentaires. Cette orthèse est fabriquée sur mesure à partir de matériaux biocompatibles. Des attaches antérieures peuvent être positionnées sur les gouttières pour la mise en place d’élastique dans le but de limiter l’ouverture buccale.
Le réglage de l’avancement (titration) s’effectue en changeant les paires d’éclisses
fournies (6 tailles différentes : 25 à 30 mm de longueur). Le pas est de 1 mm.
Le réglage initial de la propulsion mandibulaire est fixé à 60 % environ de la propulsion individuelle maximale. L’amplitude d’avancée mandibulaire maximale est de 5 mm par rapport à la propulsion initiale.
Référence prise en charge :
– OPM01

 250  15/04/2018

Le travail du praticien traitant est décrit et codé dans la CCAM
LBLD017: Pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire =  150 euros
Pose de prothèse pour syndrome d’apnées obstructives du sommeil
YYYY465: Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l’acte de pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil = 70 euros
Ce supplément inclut: interrogatoire, évaluation de la cinétique mandibulaire, examen de l’état buccal, séances multiples d’adaptation et de réglages complémentaires
Possibilité d’un supplément d’honoraires, non remboursable, plafonné à 130 euros.

Soit honoraire maximum: 150 + 70+ 130 = 350 euros